Ainsi, la demande présentée par OPHEA tendant à la validation du congé délivré sera rejetée.

la société Juaristi TS Comercial ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 février 2015), que la société La Techni-Soudure a acquis de la société RSCM-Ophélie

pourvoi formé par Mme Jacqueline A..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Opcalia

Par ce congé, OPHEA a invité la défenderesse à régulariser cet impayé et lui a indiqué qu’à défaut pour elle de faire le nécessaire avant le 31 août 2024, l’OPHEA engagerait une procédure pour faire constater

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Optelia intellis (la société Optelia) que sur le pourvoi incident

De leur union sont nés Tony le 21 juin 1993 et Ophélia le 27 avril 2000. Sur la requête en divorce de Madame Y..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 22 juillet 2010.

Le 11 décembre 2007, la société OPTELIA INTELLIS a cédé le contrat à la société FRANFINANCE. La S.A.S.

suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/03676 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Janvier 2025 Appelants : Monsieur [C] [Q], représentant : Me Ophélia

./ Isabelle Y... , a fixé la résidence habituelle des enfants Ophélia née le 1er février 1990, Guillaume né le 19 décembre 1992, Benoit né le 19 décembre 1994 et Alexandre né le 22 août 1996 chez leur

SUR CE L’association Oppelia produit le contrat de location en vue d’un bail glissant consenti par Grand [Localité 4] Habitat propriétaire, l’association Oppelia au titre de l’intermédiation locative

le N° RG 21/03894 - N° Portalis DBV3-V-B7F-USSS du rôle général ; Assisté de Hugo BELLANCOURT, Greffier, Madame [T] [S] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Ophélia

ARRET No 14/ 009 du 10 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Ophélia X... Enora Y...

ARRET No 12/ 328 du 07 Décembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Ophélia X... Enora Y...

à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria F... , Leila Z..., Aurélie A..., Marie B..., Estelle C..., Ophélie

Par la présente requête, la SARL Ophélisa demande l'annulation de cette décision. 2.

Par un arrêt du 24 juillet 2019, le conseil d'Etat n'a pas admis le pourvoi formé par l'association Oppelia.

LIMITED PARTNERSHIP [Adresse 2] [Localité 9] - ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 NORMA US LIMITED PARTNERSHIP, Corporation [Adresse 10] [Localité 7] - ETATS UNIS - ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 OPHELIA

L’OPHEA indique également que la dette locative actualisée au 28 janvier 2026 est de 5 874,85 euros.