" et que sur la réponse de Daniel C... " c'est à la demande de l'expert judiciaire ", il a demandé que la réponse soit notée ; que lors de la confrontation du 23 juillet 2003, Daniel C... a réitéré le

de cette lettre de change non causée ; qu'entendu sous l'identité de son frère au cours de l'information, Daniel X... a présenté une facture du même montant que la lettre de change et datée du même jour

PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 novembre 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel

Y..., cadre d'une société de management financier, exposant que ce témoin, entendu dans le cadre d'une information judiciaire suivie sur leur plainte, pour présentation de comptes infidèles, diffusion

Daniel, - A... Alain, - B... Daniel, - C... Francis, - D... Daniel, - E...

figurent au mémoire ampliatif et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 28 septembre 2000, qui, pour subornation de témoins, faux et usage de faux et complicité de destruction par incendie d'un

et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Daniel, - B...

; "aux motifs que sur les frais de séjours en Martinique des membres de la famille de Daniel X..., il n'est pas contesté que Daniel X... s'est rendu aux Antilles où il a séjourné du 27 décembre 1998

Daniel, contre l'arrêt n° 178 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 8 mars 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour banqueroute, abus de biens sociaux, présentation

moyen de cassation, pris de la violation des articles 314-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel

Danielle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 juin 1997, qui, dans l'information suivie contre Jacques X... et Fabienne Z..., épouse A...

Daniel, - Z... Francis, - A...

légal vis-à- vis des tiers ; qu'en tout cas, Daniel X... n'est pas recevable à se prévaloir d'une garantie bénéficiant à Daniel A... ; après que le tribunal de commerce a arrêté le plan de cession des

arrêt : Attendu que la société Cabinet Gérard Ribereau fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à la société Daniel X...

Daniel, contre l'arrêt de cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à un an d'emprisonnement, à 3 ans d'interdiction des

Danielle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 novembre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée