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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10705
16 mai 2018
16 mai 2018
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP François-Henri Briard, avocat aux Conseils, pour la société Papeterie du Val-d'Eure.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c460
2 octobre 2007
2 octobre 2007
) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 21602 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2006- Tribunal de Commerce de PROVINS-RG no 06 / 1107 APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleRéférés
69655d80cdc6046d4711200b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
K ENTREPRISE [Adresse 2] [Localité 25] Représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 Société ECM [Adresse 9] [Localité 30] Représentée
Source officielleCHAMBRE 2
69b5211acdc6046d47a10469
7 avril 2025
7 avril 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b35f
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Philippe X..., demeurant ... (La Réunion), 2 / de M. Maurice Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Sem Sainte-Marie aéroport, demeurant 24, rue du ...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018802782
14 mai 2008
14 mai 2008
Philippe A, élisant domicile à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier, rue Aristide Briand - B.P. 112 à Yzeure Cedex (03403) ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019737270
7 novembre 2008
7 novembre 2008
Philippe A, demeurant Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, rue Aristide Briand, B.P. 112 à Yzeure Cedex (03403) ; M.
Source officielle4e chambre civile
69cf5cc7cdc6046d47f38a3d
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jean rené BRIANT de la SELARL SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.
Source officielleChambre Civile
68e1fb85364b3ebed3bf0650
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.
Source officielleRéférés
été PITCH IMMOc/S.A
6786ca67df5b5c7d10ca8bd7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 19] Représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 S.A.
Source officielleServ. contentieux social
66964171f5112d8edd0586df
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82a3ea7c8c1124f2dc9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90250
13 mars 2025
13 mars 2025
Défendeur : Mme [B] veuve [H] et autres Requête n° : 1118/24 Ordonnance n° : 90250 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [E] [B] veuve [H], ayant la SARL Cabinet Briard
Source officielle1ère Chambre
67f03cbc02fc178212f84162
1 avril 2025
1 avril 2025
BRIAND JOEL, [J] [M] [V] N° RG 25/00002 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZDN Requête en rectification d’erreur matérielle TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANGERS 1ère Chambre JUGEMENT RECTIFICATIF JUGEMENT
Source officielleciv1
613723adcd5801467740cd57
12 juin 2001
12 juin 2001
Philippe X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., de Mlle Christelle X... et de M. Jean-Christophe X..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60881
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Défendeur(s) : la société Cygnus Atratus et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60880
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[G] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Défendeur(s) : Mme [E] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60874
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[H] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Défendeur(s) : M.
Source officielleServ. contentieux social
6696b4929a603a69290fd04b
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleChambre Civile
680a0083329e941ca0d77aba
24 avril 2025
24 avril 2025
[D], Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA Représentée lors des débats par Me Jacques BERTONE avocat du même cabinet et
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BRIAND & PHILIPPE
21/04/2026
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BRIAND, Philippe
16/04/2026
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BRIAND, Mickael, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia
Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 25 Rue de Liège 56100 LORIENT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Résidence d'Armorique 56000 VANNES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/03/2026
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BRIAND, Adrien, Philippe
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
14/08/2025
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BRIAND, Mickaël, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia
Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Rue Professeur Jean Perrin 56100 LORIENT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/08/2025
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