CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 075 résultats pour « Philippe CAMPS Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2203589_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

D A, représenté par la SELARL C.F.G AVOCATS, agissant par Maître Philippe Camps, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de prescrire

Source officielle

Page 2 sur 54

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème Chambre

697fc5a3cdc6046d4790dac4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LE ZODIAQUE dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en son syndic la SAS FONCAI [Localité 9] sis [Adresse 5] représentée par Me Olivier PEISSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Philippe

Source officielle
CA

15e Chambre A

60370104d581479bf16918a8

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

décembre 2014 Madame [T] [S] née le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7888b0532083189958b9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

N° 2023/ 291 Rôle N° RG 19/18726 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITX [G] [Z] C/ [U] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Philippe

Source officielle
CA

15e Chambre A

6032a5fbed78511e009534e9

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant Me Philippe CAMPS, avocat au barreau de TOULON INTIMES ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG-E. F. S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba79e405357f749ea667

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

CPTE LE GRAND HOTEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie MARCHESE Me Philippe CAMPS Me François COUTELIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Source officielle
TJ

Référés Civil

69deb6e3cdc6046d473fc4b8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Laura MOUGIN, Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [F] [D] [C] née le 14 Juillet 1979 à [Localité 1] (Cambodge) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile

64549f11eedb07d0f81860fb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

sous le n° 21/00456 ; APPELANT : Monsieur [T], [X] [B] Chez Madame [J] [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Valérie VADELEUX, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Philippe

Source officielle
CA

10e Chambre

6034227d84c8cb111a763f9e

Appel

2 février 2017

2 février 2017

DU 02 FEVRIER 2017 N° 2017/058 Rôle N° 15/14728 [U] [D] C/ LABORATOIRES SERVIER CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e5f45bbe450008b2cb9e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [P] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d75

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

contentieux [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame [H] [D] épouse [C] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20c50c4cf860008dff45a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [I] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Miguélita GASPARDO de la SELARL THEMYS AVOCATS, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb68771d7c2646d52af6c0

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

judiciaire ainsi que le coût des procès-verbaux de constats d'huissier des 30 octobre 2009, 26 octobre 2010, 31 janvier 2011, 19 mars 2012, 19 juillet 2012 et 18 avril 2014 distraits au profit de Me Philippe

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715cb

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Rôle N° 14/16312 COMPAGNIE D'ASSURANCE MACIF SA LA PARISIENNE C/ [X] [K] CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Jauffrès Me Paolacci Me Camps

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

représentée par la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD - JUSTON, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda31

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

APPELANTE Madame [M] [F] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe CAMPS, avocat

Source officielle
CC

cr

écises et réitérées portées par Philippe Ac/Claude X

61372652cd58014677424a6c

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

contre Claude X... qu'il a formellement identifié comme étant fournisseur des cinq tableaux volés au préjudice du sieur Z... du Père retrouvés chez lui sans corroborer par la description faite par Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

la description faite par les victimes, eu la conviction que l'agresseur était Philippe X... ; qu'en outre, en réponse à l'insinuation de Philippe X... selon laquelle il aurait été agressé par l'un des

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a84

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 juin 1998, qui pour abus de confiance, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Source officielle