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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a81
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Philippe X... a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af651eb6c6260008b52f15
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802196
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Philippe Ranquet, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023729775
16 mars 2011
16 mars 2011
pensions de Montpellier a confirmé le jugement en date du 11 février 2004 du tribunal départemental des pensions des Pyrénées-Orientales rejetant sa demande de pension d'invalidité pour blessure au genou
Source officielle5e chambre Pole social
68e894add8f6cc6d55dd4022
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par la suite, on note de nombreuses interventions sur le genou droit ( ménisectomie, ligamentoplastie, ostéotomie tibiale de valgisation ).
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457048.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
droit, pseudarthrose hypertrophiante du fémur, laxité du genou ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c34
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Philippe, Z...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a6850a9324999a647adee2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 18 mai 2020, un certificat médical de rechute faisant état d’une « algodystrophie genou gauche et droit » a été établi par le Docteur [U] [K].
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6799c75fd0369362bfa17a12
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COURCOURONNES le 21 Janvier 2021 Appelant : Monsieur [S], [L], [N], [Z] [A], représenté par Me Corinne MANLIUS, avocat au barreau de l'ESSONNE Intimée : Madame [W] [X], représentée par Me Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588855
24 avril 2024
24 avril 2024
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25be5a8ebce7154828e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[G] présentait avant l'accident du 18 août 2016 des antécédents sur le genou gauche, consistant en une lésion du ménisque interne de type II.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d044
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Le 2 mars 2005, Monsieur Philippe A..., salarié de la S.A.
Source officiellesoc
61372253cd580146773fc0ba
2 février 1995
2 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Philippe Lassarat, société anonyme dont le siège est ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e4afcdc6046d47dce6e6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
conversion de redressement en liquidation judiciaire Numéro de Rôle: 2024F440Numéro de PC: 2024RJ10Débats à l'audience du 10 janvier 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11029
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Inapte port de charges, travail accroupi ou à genoux, montée d'échelle, d'échafaudage etc.).
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b57
10 mai 2001
10 mai 2001
trois jeunes filles précitées étaient prises en charge par leurs grands-parents paternels le mercredi après-midi, le samedi après-midi et parfois toute la journée du dimanche ; le 27 janvier 1998, Me Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449ed
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 09 mars 2021, M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455842.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Natacha Chicot, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
, équilibré et conduit à un transfert de trésorerie vers la commune de Saint-Gengoux-le-National, sans contrepartie pour les autres communes, du fait du remboursement anticipé des emprunts par l'établissement
Source officiellePage 2 sur 24