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276 résultats pour « Pierre VANDENBUSSCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0aec

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TECHNITEL [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6901af40748a422ad953cb36

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Octobre 2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [O] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Référés

635b71d0b201587f74be0246

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SA d'assurances ALLIANZ IARD venant aux droits de GAN EUROCOURTAGE dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 7] Madame [J] [C] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68e897ee6d821fc8a3c655c6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

février 2024 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE Madame [P] [E] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AG INSURANCE [Adresse 13] [Localité 2] - BELGIQUE représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE CPAM DE [Localité 14]-[Localité 8] [Adresse 4] [Localité 8] non comparante Référés

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668c340d894f7f4d2e0bcaf0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

GMF ASSURANCES GMFASSURANCES, , CPAM LILLE copies et grosses délivrées le à Me WATEL (LILLE) à Me VANDENBUSSCHE (LILLE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02187 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335befc0d3e3fe99cae7a2

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DEFENDEURS : La société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits et obligations de COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés expertises

686eb0b172b5e5e648cae966

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Z] [K] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 6] représenté par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président

Source officielle
TJ

Chambre 10

695d5f4a75782d5f06000dcd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ACTION HABITAT ECO" REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [T], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65321a9c9e4ea48318f5ab5c

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

INTIMÉS Madame [F] [M] née le 26 août 1969 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [W] [R] né le 28 décembre 1972 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Pierre

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00690_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B, représenté par Me Pierre Vandenbussche, conclut au rejet des demandes présentées par la MEL dirigées à son encontre et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la MEL au titre de l'article

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b949b25a029d9e20daedc3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

avenue de Dunkerque 59000 LILLE représenté par Me Amélie HERBAUT-LECOCQ, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Entreprise ALLIANZ IARD 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés

6696b6eb9a603a692910afb4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ALLIANZ FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819334965b5d9df313e88

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 15] [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 14] non comparante EHPAD CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 17] [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés expertises

6710007efac14a1f31d94a2f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DBZS-W-B7I-YPQN SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : L’ASSOCIATION “ORGANISME DE GESTION DES LYCEES CAT HOLIQUES DE [Localité 7]” [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763272b7e1b6bf1d5db0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GMF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président

Source officielle
TJ

Chambre 04

695eb0b5cdc6046d478aa476

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[O] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Perceval LEBAS, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : La société GMF ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

642fb636cece1704f5747603

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

France Evaporation, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Pierre Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7aceb032d83cfd3e6d20

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [U] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Etablissement public OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA METROPOLE EUROPEE NNE DE [Localité

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e557c90e2901d10fa354a3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EURO ASSURANCE [Adresse 10] [Localité 14] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE représentée par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS La CAISSE PRIMAIRE

Source officielle

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