production ou qui ont pour support l'exploitation ; qu'il n'est pas contesté que la Société avicole de Bonnaire achetait des poulettes qu'elle élevait à des fins de productions d'oeufs, que la revente des poules

qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de distribution, de la poulie

Y... exploitait, en tant qu'agriculteur, depuis 1974, un élevage de poules dans la Drôme ; qu'il était également l'associé majoritaire et le gérant de la société Etablissement Y... qui avait pour activité

Par suite, au regard de la défaillance de la SCI POULLE, il y a lieu d'ordonner la radiation du rôle de cette procédure.

Pouth Y...

Lors du passage de l'aspirateur sous le broyeur, la main de la victime a été entraînée par une courroie dans la poulie du moteur d'entraînement de la machine qui n'était pas arrêtée'.

Z..., gérant de l'entreprise agricole à responsabilité limitée du Clos du Puits (la société), depuis le 19 novembre 1994, moyennant une redevance de trois francs par poule ; que le 18 décembre 1998, la

ce qui, selon les experts n'était pas normal, 3 heures après l'intervention ; à 21h30, appelé par Mme Z..., infirmière, inquiète et très soucieuse de l'état du jeune malade qui ne faisait qu'empirer (pouls

impact (l'association), qui a pour but la protection des animaux, a mis en ligne, sur son site internet et les réseaux sociaux, des images et des vidéos intitulées « Enquête : le calvaire de milliers de poules

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 février 2017), que Mme Y... était associée coopérateur de la société Centrale coopérative agricole bretonne (la coopérative), en tant qu'éleveuse de poules

A..., propriétaire depuis 1949, jouissait déjà de cette cour où il élevait poules et lapins ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si Mme Y... ne pouvait pas se prévaloir

admettait lui-même avoir procédé au diagnostic du moteur, mis en marche, le technicien, après avoir « constaté l'existence d'un bruit venant de la chaîne de distribution » ayant procédé « à la dépose de la poulie

X... et la société Argoat sont liés par un contrat de fourniture d'oeufs pour un prix convenu, indexé sur le coût de l'aliment des poules pondeuses, et que le prix de cet aliment doit s'entendre du prix

sixième étage au pied de l'escalier d'accès ; que les services de sécurité ayant constaté la condamnation de la ventilation haute de l'escalier et l'impossibilité d'accéder à la toiture et au local-poulie

Pascal E..., demeurant ..., 8 / le GAEC de Poul F..., dont le siège est 22610 Pleubian, 9 / Mme Joëlle D..., épouse Z..., demeurant ..., 10 / M.

Mère Poulard ne comporte pas d'exigences plus contraignantes que ce que prévoit la réglementation pour ce type de produit (règlement CEE n° 1274/91 article 18 et annexe II b) ; "l'alimentation des poules

servitude n'était pas démontrée, après avoir constaté que des photographies produites par la SCI Immobess avaient établi le mauvais état de l'assiette de la servitude, notamment par l'existence de nids de poule

euros au titre du préjudice moral ; "aux motifs qu'alors qu'il avait été dûment averti par l'infirmier A... de ce qu'il ne fallait pas utiliser la salle n° 5, en raison de l'absence d'oxymètre de pouls