au niveau des coulissants dans le salon-séjour, - malfaçons de la porte d’entrée, - dilatation des joints extérieurs des deux fenêtres de chambres situées à l’arrière, - mauvais réglage des volets roulants

CK MENUISERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 10 Octobre 2024 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [K] [G] né le

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la société Bouygues Telecom France, à la société Cellnex et à la commune d'Ingré.

la somme de 253€ en raison de l'absence de robinet GROHE.

SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [V] [P] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Céline

Avril 2014 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN-RG no 13/ 00334MN APPELANTE SASU SOCIETE ADECCO 4, Rue Louis Guérin 69626 LYON VILLEURBANNE CEDEX représentée par Me Denis ROUANET

ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : SARL CLUB DES 3 ILETS HOTEL ... 97229 LES TROIS ILETS représentée par la SELARL SAINTE- LUCE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Romanette

SITZIA DECORATION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline NIEDERKORN de la SELARL CÉLINE NIEDERKORN, avocat au barreau de NIMES CONTRE : Monsieur [G] [O] né le 12 Avril 1987 à

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ Mademoiselle Martin X..., demeurant Beauséjour, Saint Paul sur Isère (Savoie) Cevins

prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège social 15, rue de Londres 75009 PARIS représentée par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Céline

au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me CELICE

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat

X..., demeurant ..., 4°) de Mme Céline Z... épouse Le Loch, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Liliane, Céline, Louise X... divorcée Y..., en cassation d'un

Serge Gouès, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de la société Immotex

Hugues X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1987 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de Mme Lysiane, Céline Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Viennois, rapporteur, Mme Crédeville, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de l'UAP, de Me Blanc, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette, Céline, Marthe X... née Z..., demeurant à Puteaux (Hauts