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648 résultats pour « Robert SELLAM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

669aaebd30bd4f0c3f6b31f0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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TJ

7ème chambre 1ère section

65a82980228119c9032269c9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

GENERALI IARD assureur de la société ENVIAI SPA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, demeurant [Adresse 3], avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91528

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

SAINT GERMAIN DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Cédric ROBERT de la SELEURL CEDRIC ROBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 4

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93217

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

INTIMÉS Monsieur Roberto X...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91263271232b2e4c3af

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 11] [Localité 21] représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0264 DEFENDEURS S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af703bcaf505db69636a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LE CAMP MARIN DE [Localité 15] Copie exécutoire délivrée le : à : - SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE -SCP ROBERT & FAIN-ROBERT -SELAS LLC ET ASSOCIES Décision déférée à la Cour

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

662fe5b7b89538338ecde59d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Cyrille CHARBONNEAU de la SELAS AEDES JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0262 DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66425a6c879c8a875bd4759a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10219

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

ce moyen d'annulation sera rejeté ; que la société La Halle rappelle avoir conclu le 20 octobre 2017 une convention « La Halle aux vêtements/Convention d'accompagnement prévention » avec la société Sésame

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6633da4ac0d3e3fe99d17a86

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0156 Société GENERALI [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

barreau de MONTPELLIER substituant Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [A] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Mathilde CHANINIAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a192e7acdc6046d4754c9f2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

sociales [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 26/00593 N° Portalis DBVB-V-B7K-BPPYQ Chambre 4-3 Ordonnance n° 2026/ M41 S.A.S. [1] Représentant : Me Mathieu LAJOINIE de la SELAS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297af80b1d994348a618b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La SCI Georges Robert, Mme [D] [K] et M. [L] [C] s’étaient opposés au désistement par conclusions signifiées le 17 janvier 2023.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d6a20dcdc6046d478ee972

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CBZ IMMO dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ROBERT, Conseillère et N. ASSELAIN, Conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. DEFIX, président A.M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GENERALI IARD ès qualité d’assureur de la société NEWSOL [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Marie-charlotte MARTY de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba5

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

AGEST - ETABLISSEMENTS ROBERT AGEST (LE GEANT DU LOISIR) dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître [E] [F] de la SELAS FIDAL, demeurant [Adresse 5], avocate plaidante au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae397d5920008107f22

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Faire valoir leurs observations sur la recevabilité de l'appel formé à l'encontre de la seule Selas Egide, ès qualités de liquidateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

SELMES, président de chambre, M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201375_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il est constant que la SAS US QRM utilise le stade Robert Diochon pour les opérations de manifestation sportive qu'elle effectue. 4.

Source officielle