Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2003, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, a ordonné

Sébastien, - LA SOCIETE SOCAELEC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de

Sébastien, - Y...

domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me PROUST

pour ses seuls besoins personnels par Sébastien X... ; par leur nombre, ces ventes s'inscrivent en réalité dans la cadre d'une véritable activité professionnelle ; ni Rodolphe, ni Sébastien X... n'avait

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse aux conclusions ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a fixé le préjudice subi à recours subi par Sébastien

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2004, qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, l'a condamné à 3 mois

Sebastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 19 septembre 2002, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2004, qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, l'a condamné à deux

. ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 710, 591 et 593 du code de procédure

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2003, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 1 500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;

dappel de RENNES, 3éme chambre, en date du 26 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° H 04-17663 et M 04-18403 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2004) et les productions, que Sébastien

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour M. Sébastien Y....

Sébastien X..., - Mme Y... X..., - Mme Z...

Guillaume et Sébastien X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 28 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Patrick C... pour homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

Sébastien, prévenu, - Z...