Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch1.3 JAF
6a160d30cdc6046d47085cad
21 mai 2026
21 mai 2026
[F] [K] et Mme [S] [K], [Adresse 2] non représenté D'AUTRE PART À l’audience non publique du 08 janvier 2026, Noélie SANTAILLER, Juge aux affaires familiales ès qualité juge de la mise
Source officielleCh1.3 JAF
6a10c7c6cdc6046d479dedb7
21 mai 2026
21 mai 2026
barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART TOUS DEUX DEMANDEURS PREMIÈRE CHAMBRE Ch1.3 JAF CDS 21.05.2026 N° RG 25/05933 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MRXE A l’audience non publique du 08 Janvier 2026, Noélie SANTAILLER
Source officielleCh1.3 JAF
6a10c7cecdc6046d479dee3e
21 mai 2026
21 mai 2026
T], [Adresse 2] non représenté D'AUTRE PART PREMIÈRE CHAMBRE Ch1.3 JAF CDS 21.05.2026 N° RG 25/04248 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MKTQ À l’audience non publique du 08 Janvier 2026, Noélie SANTAILLER
Source officielleCh1.3 JAF
6a160d3fcdc6046d47085e02
21 mai 2026
21 mai 2026
nationalité franco-serbe, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédérique KUMMER, avocat au barreau de Grenoble D'AUTRE PART À l’audience non publique du 08 Janvier 2026, Noélie SANTAILLER
Source officielleCh1.3 JAF
6a10c7cacdc6046d479dee0f
21 mai 2026
21 mai 2026
avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART TOUS DEUX DEMANDEURS PREMIÈRE CHAMBRE Ch1.3 JAF CDS 21.05.2026 N° RG 25/05508 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MRZF A l'audience du 8 janvier 2026, Noélie SANTAILLER
Source officielleCh1.3 JAF
6a10c725cdc6046d479de055
21 mai 2026
21 mai 2026
demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sidonie LEBLANC de la SELARL SIDONIE LEBLANC, avocats au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART À l’audience non publique du 08 Janvier 2026, Noélie SANTAILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd17
20 août 2012
20 août 2012
Z...et X...et la société HOTEL LE SANTAL à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300106
29 janvier 2013
29 janvier 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Lyon Le Sarrail du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Espace libre architecture
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101138
17 octobre 2012
17 octobre 2012
SANTRAILLE & J.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051337890
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation salaraile issue du Ségur de la santé exercice 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041959679
8 avril 2020
8 avril 2020
Accord à durée déterminée concernant la prise des conégs payés dans le cadre de la crise saniraire du COVID 19
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200783
23 mai 2013
23 mai 2013
COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 mars 2012), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 13 rue du général Sarrail
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2300761_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
montant de 458,18 euros, en raison des dommages subis par son véhicule professionnel lors du passage sur un trou présent dans la chaussée de la route départementale n° 227 longeant la commune de Sannerville
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007668733
5 octobre 1979
5 octobre 1979
MESURE OU ELLE EST SUBROGEE AUX DROITS DE CELUI-CI SE TROUVE ENGAGEE DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE, DU FAIT DES DOMMAGES QUI ONT ETE CAUSES A UN VEHICULE QUI AVAIT ETE VOLE NOTAMMENT PAR LE JEUNE SARRAIL
Source officielleciv3
607941129ba5988459c40299
18 décembre 1972
18 décembre 1972
A, " LE TRIDENT ", BOULEVARD SARRAIL A PALAVAS-LES-FLOTS, SURELEVE SON IMMEUBLE SITUE AU LIEU DIT LE CARAMAN, ANGLE RUE SIRE DE JOINVILLE ET DU BOULEVARD SARRAIL A PALAVAS, ET LUI DONNONS DE CE FAIT NOTRE
Source officielle8ème chambre
DTA_1901009_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Eurofyto SA a déclaré que ce produit serait identique au produit de référence Santhal dont la mise sur le marché est autorisée en France pour la société Sygenta France SAS France.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005799_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2020, Mme Charlotte Santais doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 8 décembre 2020 par laquelle
Source officielleciv3
607940e79ba5988459c3f8ac
5 février 1971
5 février 1971
ETRE JOINTE A LA MINUTE DE L'ORDONNANCE ; ATTENDU QUE SI L'ORDONNANCE ATTAQUEE, EN DATE DU 9 JANVIER 1970, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SANTEUIL
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401320_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A B, expert, relative aux causes et conséquences des désordres qui affectent les lignes aériennes de contact (LAC) de la ligne C3 sur le tronçon quai du général Sarrail (Lyon 6ème) - rue du Souvenir Français
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404157_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il ressort des termes de la requête et des documents joints que l'immeuble en copropriété géré par le syndic Le Sarrail, situé 6 place Georges Brassens à Marsillargues, présente des dégradations qui sont
Source officiellePage 2 sur 12