CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 939 résultats pour « Stéphane BOILEAU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

, à la décharge de Maître Jean-Jacques BERTIN, Avocat au Barreau de Bordeaux, 44 rue Camille Godard 33000 BORDEAUX

Source officielle

Page 2 sur 147

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb006ccdc6046d4757b7fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

Comparaissant par Maitre Marie-Anne RAYMOND, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Stephan DARRACQ, Avocat au Barreau de Bordeaux, [Adresse 9].

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f1a06ecdc6046d47ee6139

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9daf2cdc6046d473b7690

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 21 AVRIL 2026 - 3ème Chambre - N° RG : 2024F01576 BNP PARIBAS SA C/ Monsieur [B] [C] Monsieur [G] [T] DEMANDERESSE société BNP PARIBAS SA, [Adresse

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. BANQUE POPULAIRE DU SUD OUESTc/Madame Stéphanie X

6253ca70bd3db21cbdd8b075

Appel

25 février 2008

25 février 2008

INTIMÉE : Madame Stéphanie X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Stéphane Xc/LA S

6253cae7bd3db21cbdd8c6e5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

: 06/02474 Monsieur Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b9

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B ARRÊT DU 22 MARS 2012 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie Cheminade, président) No de rôle : 11/ 00642 Monsieur Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c43b

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Anthony né le 25 Juillet 1988 à BORDEAUX Fils de X... Stéphane et de Y... Christelle De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a73c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ème CHAMBRE CIVILE N° RG 23/10003 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO6C Minute n°23/ DEMANDEURS : [M] [S] [V] [K] épouse [S] tous deux représentés par Me Stéphane DESPAUX

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007739311

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

Stéphane X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 4 avril 1985 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à la condamnation

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4d8

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

, se désister du pourvoi formé par elle, contre un arrêt rendu le 11 février 1993, par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me PELLIER-ARTIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88128

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me PELLIER-ARTIS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DUPUY FRERES représentée par Me Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS assureur de la SARL DUPUY FRERES

Source officielle
TJ

S.I

68126e46d554c55098ec3c33

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 24/00023 - N° Portalis DB24-W-B7I-EFRX Minute n°25/00002 Le 1 copie exécutoire à la SCP ROUDET BOISSEAU

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158321db5098996d5a4410

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44766cdc6046d472ede3a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AVRIL 2026 --------------------- ORDONNANCE DE RADIATION -------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474954.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle