TRANSMEDICAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LAILLET Me Stéphane CALLUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

TRANSMEDICAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 5] CHERFILS Me Stéphane CALLUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

TRANSMEDICAL (Me CALLUT de l’AARPI CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS) C/ M.

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 402 671 895 (Maître Stéphane CALLUT, Avocat associé du CABINET REBUFAT & ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C / Société MENUISERIE

droits de Monsieur [Y] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAR LE DUC CHAMBRE CIVILE PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 2] 1954 demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Stéphane

COGEREN SAS CAMPENON BERNARD SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Stéphane CALLUT Me Olivier AUMONT Me Joseph MAGNAN Me Frédéric RACHLIN Me Agnès

Rôle N° RG 16/21771 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7VH3 [M] [B] épouse [S] C/ [U] [K] épouse [V]- [E] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Philippe CARLINI Me Stéphane

PRIMA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie VADON, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Stéphane CALLUT

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/07136 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO43C Ordonnance n° 2026/M79 Monsieur [E] [D] Madame [R] [J] Tous deux représentés par Me Stéphane

A l'audience, Madame [B] [I] était représentée par Maître Barbara LEVAYER, avocate au barreau des Hautes-Alpes, en qualité d'avocat postulant, et par Maître Stéphane CALLUT, avocat au barreau de Marseille

avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES HELVETIA COMPAGNIE SUISSE ASSURANCES, dont le siège spécial est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane

TARASCON sous le n° 505 123 455, dont le siège social est sis 1352 chemin de Rechaussier 13570 BARBENTANE, prise en la personne de son représentant légal en exercice toutes deux représentées par Maître Stéphane

lot 0023-01 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Matthieu BERGUIG de la SELEURL MATTHIEU BERGUIG AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #A0596, et par Maître Stéphane

[J] et Mme [L], qui succombent, seront condamnés in solidum aux dépens de première instance et d'appel avec distraction, pour ceux d'appel, au profit de Me Staphanie Calot-Foutry, avocat.

No 11/02293 AFFAIRE : Stéphane X...

B, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation

A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2022 par lequel le préfet du Nord lui a refusé la délivrance d'un

No 11/ 03789 AFFAIRE : Stéphane X... C/ Association LE COLOMBIER (FOYER LA HAIE VIVE) ...