D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 FÉVRIER 2018 N°2018/110 Rôle N° 15/22961 [M] [Q] C/ Société COGEMAT Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

personne de ses représentants légaux en exercice représentée par Maître Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat postulant de Maître Stéphane

Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 N°2014/548 Rôle N° 13/09039 [G] [Z] C/ SARL TISSUS MARINETTE Grosse délivrée le : à : Me Stéphan

Stéphane X... ... 59100 ROUBAIX Représentant : Me Thomas BUFFIN (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : S. A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation, Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane

Vous nous avez informés par courrier du 29 mai 2015 que vous ne pourriez pas vous déplacer à Ivry pour raison de santé.

la somme de MILLE CINQ CENTS EUROS (I 500,00 EUR) au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - Condamné la SARL ATRIUM CONCEPT aux entiers dépens, - Accordé à Maître Stéphanie

AUCHAN FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Le [Adresse 1] représentée par Me Philippe CALMELS de la SCP CALMELS/MOTARD/CHANGEUR/POUZIEUX

2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : I N° RG : F20/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-claude CHEVILLER Me Stéphanie

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL JUGEMENT DU 17 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle SCHOLL, Vice-présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats : Madame Stéphanie

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU assistée de Me Stéphane

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 09/15962 APPELANTE Madame [S] [B] Elysée Reclus II [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Stéphane

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 09/15965 APPELANTE Madame [T] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Stéphane

[U] [L] né le [Date naissance 3] 2002 à [Localité 15], demeurant [Adresse 6] Mme [N] [W] veuve [H] née le [Date naissance 11] 1938 à [Localité 21], demeurant [Adresse 19] Représentés par Me Stéphanie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 11/05907 APPELANTE Madame [G] [W] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] représentée par Me Stéphane

Cour : jugement rendu le 10 Octobre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 12/00836 APPELANTE SAS HOPITAL PRIVE [Localité 1] [Adresse 1] représentée par Me Stéphane

] [Y] [F] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 16] (16) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Philippe CALMELS de la SCP CALMELS / MOTARD / CHANGEUR / POUZIEUX