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310 résultats pour « Stephanie MAMET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd5801467742755a

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui a renvoyé Stéphanie Y... des fins de la poursuite du chef de vol, et a débouté

Source officielle

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cb48cdc6046d4717c5da

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Juges : Daniel GUYON Grégory HFRBFT Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Monsieur Jean-François MAYET

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b44

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos de haschich pour le compte de Xavier Y... et avoir fait la connaissance

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453354.20220407

Admin. suprême

7 avril 2022

7 avril 2022

Poulet, Odent, avocat de la commune de Mazet-Saint-Voy ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4fa9a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

messagerie (la société Mazet).

Source officielle
CA

Référés du PP

62c91a99f3eafe9fcf075f0f

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

TRANSPORTS LAPERRIERE - GROUPE MAZET C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Référés

6319875d51eeae4f1309d212

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

pour avocat plaidant Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f516a

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Stéphane Z..., 2°) de Mme Colette X..., veuve Z..., 3°) de M.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67f440d24e0040aa373654e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBYV-W-B7J-HDG7 Minute N°25/00457 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Avril 2025 Le 03 Avril 2025 Devant Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

BHF, pris en la personne de son représentant légal demeurant 27 rue Diderot-93100 Montreuil Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Julie MALLET

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69a1799acdc6046d47e8a7eb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

/plaidant Maître [E] [G] es qualité de mandataire liquidateur de la S.C.I LE MAZET [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Stéphanie MARCHAL, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant/postulant

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409467

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre civile, section D), au profit : 1 / de Mme Esther X..., demeurant ..., 2 / de la banque de Neuflize Schlumberger Mallet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

31 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Benoit X..., demeurant ...45400 SEMOY représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL DUPLANTIER JEVTIC MALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8c

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Expéditions le : 26 AVRIL 2017 SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI S.C.P. LEROY T.G.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301577

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Jean-Chistophe et Jean-Stéphane X... (les consorts X...) ont conclu avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Stéphane X... Christelle X... Marion X... Colette A...

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074c6

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb015bbe450008b2cde4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

établi en vue de la révision de la Mammut 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405112_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Stéphane Courtois, Jérôme Malet, Brice Alzon, Pascal Munier et le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 45/47 rue Vivienne, représentés par Me Dermenghem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633d9fcc0d3e3fe99d16caf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 août 2015, la société L'Oréal a adressé à la SAS Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet

Source officielle