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371 résultats pour « Stephanie MARCHAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8799ba5988459c4d649

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62524f345149cf84d2b5f

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Adresse 1] SARL SEUX SIAM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 1] Représentée par Maître Isabelle Collinet-Marchal

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f13e

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 avril 1996, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3165e2fbe7c9004380a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 538 512 302, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661979b91b7735881a7c06bb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET-MARCHAL - Anne-Sophie VERITE, avocat

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01556_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970aa31cdc6046d471868f9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/04319 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QYUH APPELANTE : Mme [C] [X] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402beb

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b578

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Guillaume Marceau soutient que l'action engagée contre elle par Bernadette X... est irrecevable dès lors que l'obligation de payement pèse sur Stéphane Z... et que, partant, Bernadette X... n'a aucun intérêt

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69e657f0cdc6046d47ea5d78

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAAF ASSURANCES, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 542 073 580 [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Diane MARCHAU de l’ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CC

cr

éesc/Marcel A

61372560cd5801467741d2e0

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 10 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Marcel A... pour contravention de violences volontaires

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406504

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Alfred B..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 13 / de Mme Yvonne C..., veuve Y..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 14 / de Mme Martine G..., épouse D..., demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fdacdc6046d47712082

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a45

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU RECOURS : MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER, pris en sa qualité de séquestre, domicilié en cette qualité MAISON DES AVOCATS 14 rue Marcel

Source officielle
CC

civ3

613723c9cd5801467740e257

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Lionel X..., avocat près la cour d'appel d'Amiens, demeurant en cette qualité à son Cabinet, ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Marchal et Berne, société d'avocats au Barreau de Lille

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e020cdc6046d478af3ab

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

000365 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 08/07/2025 DEMANDEUR(S) : SELARL FHBX Me [V] [B] [Y] Es-qualités d'Administrateur Judiciaire [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : ADELINE MARAVAL

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465737.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M. A et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd8824b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Marchal, suivant déclaration du 2 mars 2005.

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe825

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

(16ème chambre - section B), au profit : 1 / de Mme Andrée X... épouse séparée Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Lacourte, Bercy, Aubron, Jourdain, Vincent, Maréchal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed8

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

[Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (SUÉDE) Représenté par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 INTIMÉE SCI MARÉCHAL

Source officielle