CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 227 résultats pour « Sylvain ALET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601100_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2026, la société Didou, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, demande au juge des référés :

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d899bccdc6046d47bc67dd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

P.Y.G [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Léa BROUSSARD, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2e chambre civile

65321ad79e4ea48318f5accd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

sous le n° 32953233700014 dont le siège social est [Adresse 5]), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3105e2fbe7c900437e4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

00181 APPELANT (dans le dossier RG 20/1380 et intimé dans le RG 20/1844) : Monsieur [Y] [S] né le 27 Juin 1965 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sylvain

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875246fc8e837eda8a615a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DIDOU prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : [V]

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a38

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 27] sous le n° 417 735 511, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés esqualité audit siège., représentée par Maître Sylvain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402219_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Par des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 1, 6 et 7 mai 2024, la commune de Saint-Jean-de-Cuculles, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103183_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

H D, Mme E D et Mme L K, représentés B la SELARL Sylvain Alet Avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 octobre 2020 B lequel le maire de la commune de Montpellier a délivré à M.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69740011cdc6046d477e022f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JOLP prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocats au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400607_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

B A, représenté par la SELARL Sylvain Alet Avocats, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1ecd3cdc6046d47b75058

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

à responsabilité limitée dont le siège social est, [Adresse 17] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat plaidant, SELARL SYLVAIN

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e1396a1876057df5d37e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Anciennement Dénommée Herault Automobiles, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain

Source officielle
CA

9e Chambre C

60343773d55acc28b2f7aa7d

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2017 N°2017/ 45 Rôle N° 14/13547 SARL FC CAPELLI TRANSPORTS C/ [A] [P] Grosse délivrée le : à : -Me Sylvain

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

MS & Rc/LES PINS PROMOTEUR D'IMMOBILIER

69c47ad7cdc6046d47f834fa

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'inscription au répertoire général : 2025 015673 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 22/01/2026 Demandeur (s) :, [Adresse 1], [Localité 1] : 491 421 368 Représentant (s) : ME ALET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b40130cdc6046d4787471b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître ALET Sylvain, avocat près le barreau de MONTPELLIER, qui représentait jusqu'à lors l'EARL KNAP DAMIEN, a adressé au greffe un courriel indiquant qu'il s'était déchargé de ce dossier.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abce43cdc6046d47cef1e1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : 492 826 417 Représentant (s) : SCPA GRAPPIN ADDE-SOUBRA Défendeur (s) : Mme [W] [L] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Me ALET

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668e2550fcf93851fdd64637

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [D] [B] née le 16 Septembre 1990 à [Localité 7] (99) de nationalité Marocaine, Actuellement en zone d'attente à la police aux frontières - comparante en personne, assistée de Maître ALET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac0571cdc6046d47d2975a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] ROYAUME-UNI SIREN : Représentant (s) : Me ALET Sylvain Défendeur(s) : CHAT D'ICI [Adresse 2] [Localité 1] : 880 234 323 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac39eecdc6046d47d75f96

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002456 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 10/04/2025 Demandeur (s) : [Adresse 1] N° SIREN : 491 421 368 Représentant (s) : Me ALET

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abf464cdc6046d47d176b9

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

: [X] FRANCE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 402 116 933 Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : MS & R (SARL) [Adresse 2] N° SIREN : 491 421 368 Représentant(s) : Me ALET

Source officielle

Page 2 sur 62

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.