Tarkett en qualité d'attaché commercial ; qu'il a été licencié pour motif économique le 18 novembre 1991 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir reconnu à M.

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Taulet, en liquidation judiciaire

... qu'il avait eu un comportement agressif et insultant envers sa belle-famille, qu'il mêlait les enfants communs à son ressentiment, qu'il harcelait sa femme à laquelle il adressait des courriers tantôt

impact devait être relativisé au regard du taux d'absentéisme, le tableau versé aux débats par les sociétés Axa France vie et Axa France IARD faisant, selon lui, ressortir que la mise en place des tablettes

sur Tarkett France, - Tarkett AB, pour la période allant de 1991 à 1993, en sa qualité de société mère ayant exercé une influence déterminante sur Tarkett France, - Tarkett Holding GMBH, pour la période

; qu'il résulte des documents de chantier plongées Ifremer qu'il était sous l'autorité d'un chef hiérarchique, qu'il plongeait avec un autre plongeur de l'Ifremer, le responsable d'opération étant tantôt

contredire, entrer en voie de condamnation à l'encontre de Jean-Paul Y... en se référant, sans le critiquer, au témoignage de Claudine X..., épouse A..., voisine de la plaignante ; qu'en effet, il résulte tantôt

constaté qu'il ressort du certificat de concubinage du maire de la commune de [Localité 1], confirmé par les attestations des enfants du défunt, qu'ils étaient ensemble depuis 15 ans et qu'ils vivaient tantôt

Mme X... occupait un emploi permanent et durable dans l'entreprise et prononcer la requalification de son contrat de travail, que le poste occupé par cette dernière avait été occupé depuis 1989 tantôt

Elle était par suite embauchée sous contrats à durée déterminée successifs, renouvelés tous les ans de 1996 jusqu'à 2015, tantôt en raison d'un surcroît d'activité, tantôt dans le cadre de contrat à durée

pénale, à la demande de Me Forster (p. 5 in fine) ; que cependant le procès-verbal comporte des mentions contradictoires sur l'identité de la partie civile que représente Me Forster ; qu'ainsi, il est tantôt

du nouveau Code pénal; "alors que les arrêts des chambres d'accusation doivent satisfaire aux conditions de l'article 593 du Code de procédure pénale et que la décision attaquée d'où il ressort tantôt

X..., lui avait proposé de venir avec lui ainsi qu avec Kader A... dans un chalet qu il avait découvert le long du canal ; qu elle ajoutait y être allée de nombreuses fois, tantôt l après-midi, tantôt

un espace entre une virgule et le mot qui la précède, tantôt aucun espace ; que le rédacteur des ordonnances a placé deux virgules côte à côte en haut de la page 8 des deux ordonnances ; qu une telle

M... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt en soins ambulatoires, sous la forme d'un programme

Cet avis de compatibilité avec réserves est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Taquet et ne vaut que pour l ’activité telle que décrite dans la saisine.

O... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans son consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt sous la forme d'un programme de soins.

[P], engagé en qualité d'agent de production le 1er décembre 1999 par la société Tarkett Sommer, aux droits de laquelle vient désormais la société Tarkett France (la société), occupant en dernier lieu