le pourvoi formé par la société Logidis sud-est, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile B), au profit de la société Thirix

nationalité algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

Pierre, Victor X..., demeurant ensemble Maintenay route de Berck à Auxi le Château (Pas-de-Calais), 3°) la société à responsabilité limitée d'Exploitation des anciens Etablissements Dhoye Thuillier

vent ; que les époux Y... ayant assigné en réparation la société Verhenne et son assureur, la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), l'architecte Z... et la société Thuin

Q... écrivait à la société Thuilliers pour se plaindre de l'inachèvement de l'ouvrage et lui signifier la fin de leurs relations contractuelles ; Que le 10 septembre 2005 M.

pour répondre aux exigences de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; que, d'autre part, pour justifier cette position, l'arrêt s'appuie sur les attestations de Mlles Y..., Guilleray, Petit et Theile

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 NOVEMBRE 2020 La société La Maison Bleue-Thiais

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat CGT Ricoh, dont le siège est [...]                                                                        , 2°/ L'union locale CGT Rungis Thiais

le 19 février 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Arcus Logistic, dont le siège est ..., 2 / de la société TITB (transports internationaux Thiollier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2000), que la commune de Thiais a assigné

(ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Thibault THUILLIER

relative à des pratiques anticoncurrentielles concernant le marché de réhabilitation et d'isolation thermique de logements de la cité du Theil, à Coulommiers

nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

André A..., demeurant ... à Les Thilliers-en-Vexin (Eure), 108/M. Jean, James F..., demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limité Guépard, dont le siège social est centre commercial Belle Epine, Thiais

d'inhumation ; qu'en effet les cimetières parisiens ne sont pas tous situés sur le territoire de la ville de Paris et qu'en conséquence, lorsque les inhumations ont eu lieu dans les cimetières de Pantin, Thiais

516-31 du Code du travail ; 5 / qu'il était soutenu que l'activité d'enseignement exercée au sein de l'Institut X... avait été transférée sur les deux autres sites gérés par l'EFJA à Clamart et à Thiais

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Gourmelon, magistrate désignée, - et les observations de Me Thuillier, représentant M. B.

dame Y..., qui quittait l'accotement droit d'une route réservé au stationnement, fut heurtée par l'automobile conduite par Magniez qui arrivait derrière elle et venait de dépasser l'automobile de Thuillier

CARREFOUR de Sainte-Geneviève des Bois, Saint Quentin en Yvelines, les Ulis et Ivry sur Seine, ainsi que DISPAEST d'Ivry sur Seine ; que seuls les magasins CARREFOUR de Rosny sous Bois et Belle Epine de Thiais