AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre JAF
6967eb5fcdc6046d474fd37b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Localité 4] [Adresse 6] représenté par Me Frédéric MICHEL, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara GELLF GREFFIER lors des débats et du prononcé : Camille TRUCHET
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RESIDENCE TRUCHELUT
21/01/2024
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TRUCHELUT, Clarence Jean
16/05/2023
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PERIA-SIMBIN, Maryse Renée, TRUCHELUT
16/05/2023
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PRIEUR-TRUCHELUT
Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC, transfert du siège social.
30/12/2022
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PRIEUR-TRUCHELUT
30/12/2022
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Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206872_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
N F, à Mme W B, à la SCI Mobis Maurienne, à la société Ronne, à la SCI Sigal, à la société SNCF Gares et Connexions, à la société Truchet Immobilier, à la société nationale SNCF, à Mme AC Q, à M.
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