Tribunal judiciaire de Bordeaux 2ème CHAMBRE CIVILE N° RG 24/02958 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAKF N° RG 24/02958 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAKF Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [D], [U] [E] veuve [X]

avait giflé Zafer.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 décembre 2020, la société civile immobilière (SCI) Cap Hôtel, représentée par Me Hervé Zapf, demande au tribunal : A titre principal :

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Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2021, la SARL Gestion Hôtel de Mulhouse, représentée par Me Zapf, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er octobre 2021

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, La SNC Plaisir Saint Nazaire Invest Hôtels, représentée par Me Zapf, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1812437

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, La SNC Plaisir Saint Nazaire Invest Hôtels, représentée par Me Zapf, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1903724

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2019, la société par actions simplifiée (SAS) Louvre Hôtels Group, représentée par Me Zapf, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2020, la société en nom collectif (SNC) Hôtel Place de Jaude, représentée par la société Toulemont Zapf avocats associés, demande au

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête, n° 2219065, enregistrée le 13 septembre 2022, la société Almaviva Paris, représentée par Me Zapf, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction

#Oficina de Armonización del Mercado Interior (marcas, dibujos y modelos) (OAMI) contra Zapf Creation AG.

Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 16 décembre 2019 et le 16 mars 2020, la société en nom collectif Hôtel du Château, représentée Me Zapf (cabinet TZA avocats), demande à la Cour

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 9 Juillet 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J00847 SAS ZAF IMMO CONSEIL N° RG : 2025P00935 Juge commissaire : M.

21MA04614 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL04614 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Hôtel du Pirée, représentée par Me Zapf

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Percheron, substituant Me Zapf, pour la SNC DS Smith Hêtre Blanc.

Il résulte de l'instruction qu'à l'issue du contrôle de la société Déco Façades, le service a remis en cause la déduction par cette société de quatre factures émises par la société Turan Zafer libellées

COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00586 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZAFG N° minute : 25/00076 Madame [I] [W] [O] comparant en

Zafer E. [Demande tendant à la saisine directe du Conseil constitutionnel d'une question prioritaire de constitutionnalité] - Non lieu à statuer

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Transalliance Distribution Ouest, représentée par Me Zapf, saisit

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) STEIBLE MANUTENTION SYSTEMES, représentée par Me Zapf, demande au tribunal de prononcer