Or, il ressort des pièces du dossier et des déclarations faites à l’audience que Mme A... doit s’occuper seule de ses trois filles mineures depuis que leur père a abandonné le foyer il y a quelques années

civile ; 3°) ALORS QU'il appartient aux juges d'analyser les pièces soumises à leur examen ; qu'au cas présent, l'exposante a versé aux débats devant la cour d'appel un procès-verbal de constat d'abandon

mécontentement contre "une politique à sens unique, une domination exclusive de la mairie et des administrations locales par un tandem de concubins notoires, l'ingérence outrancière d'une femme qui a abandonné

Les juges précisent que le prévenu a faussement prétendu, devant la juridiction russe, que son épouse, qui vivait avec lui et son fils, à Moscou, avait abandonné le foyer, le laissant seul avec l'enfant

Madame indique avoir appris par la suite que son époux avait un autre foyer en Norvège.

B fait valoir que le Mali connaît une particulière instabilité politique, qu'il y subissait des maltraitances en raison de sa pathologie, que la mère de ses enfants a abandonné leur foyer et qu'il est

Enfin le fait pour l'épouse d'avoir changé les serrures du domicile conjugal au mois de février 2002 doit être considéré comme excusé par le comportement fautif du mari qui avait abandonné son foyer au

F,, qui a valu des menaces sur toute la famille, que sa maîtresse a voulu qu'il se marie avec elle et abandonne le foyer, que les enfants ont dû être déscolarisés, qu'un psychologue les a suivis dans leur

du domicile, ce qui ne peut manifestement pas correspondre à la situation de madame Y... et monsieur X... puisqu'il n'existe aucun élément démontrant qu'il y aurait eu abandon de domicile de la part de

  Suite à l'abandon du foyer par P.C., une procédure de divorce a été introduite.   Par arrêt de la cour d'appel de Liège du 29 février 1978, le divorce a été prononcé.

A... les sacs poubelle au fur et à mesure du découpage du corps, enfin celle qui avec un zèle infini, a tout mis en oeuvre ensuite pour permettre la dissimulation de l'assassinat et le maquiller en abandon

L’article 5 de cette loi plaçait tous les biens abandonnés ou délaissés sous l’administration de l’Etat.

[I], qui fonde sa demande au visa des articles 266 et 1240 du Code civil, relève que Mme [H] a abandonné son foyer pour vivre une relation adultérine, qu'en décembre 2013 lorsqu'elle a annoncé son intention

enfants roumains à des étrangers: recevable Les requérants, deux couples italiens, ont chacun obtenu par décision de justice définitive, l’adoption d’une mineure de nationalité roumaine vivant depuis son abandon

adoptifs   : non-violation En fait : Les requérants, deux couples italiens, ont chacun obtenu par décision de justice définitive, l’adoption d’une mineure de nationalité roumaine vivant depuis son abandon

Mme Y... fait, pour sa part, grief à son époux de son infidélité et d'avoir abandonné et délaissé son foyer alors qu'elle était malade. Elle a communiqué des attestations de M. Y... Victor, Mme Y...

dont le siège social est sis à Châteauneuf de Grasse (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société FOX

conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2000, qui, pour abandon