société Hachette) ayant mis en place une opération promotionnelle offrant aux lecteurs, pendant une période limitée, la possibilité d'obtenir le remboursement de 4 euros pour l'achat simultané de deux guides

la traduction et qu'il a travaillé pendant quelques années comme juriste et fonctionnaire public au sein des collectivités territoriales avant son arrivée en France et a effectué la traduction d'un guide

par ailleurs obtenu par le passé un visa de long séjour ainsi qu’un titre de séjour pluriannuel et a quitté de lui-même le territoire français pour retrouver sa famille et reprendre son activité de guide

maintenir cette décision, l'arrêt attaqué énonce essentiellement que l'intéressée, rémunérée au forfait en fonction du nombre de signes, a effectué à domicile des travaux de traduction en français de guides

[S] du surplus de ses demandes indemnitaires et de sa demande d'interdiction de diffusion et de vente du guide touristique : 'Balades architecturales de la Bôle à [Localité 2]'.

tels que les guides d'hôtel-restaurant ou les guides touristiques constituent des livres au plan fiscal (BOI-taxe sur la valeur ajoutée-LIQ-30-10-40, § 140, mise à jour en date du 15 juillet 2013) ;

d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / du Comité national contre le tabagisme (CNCT), dont le siège est ..., 2 / de l'Office du tourisme

indique avoir faites sans en réaliser la portée, sont corroborées par les nombreux voyages qu'elle a effectués en Amérique du Sud, les reçus établissant le versement d'honoraires pour une activité de guide

l'installation de la famille X... dans la vallée au début des années 2000 et qui n'était arrivée qu'une fois la piste créée, qu'elle était utilisée non seulement par les riverains, mais aussi par des guides

vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration fiscale, après avoir notamment réintégré à ses résultats des exercices clos en 2012 et 2013 des commissions versées en espèces à des guides

[Z] était en revanche apte au poste de réceptionniste, d'accueil client et guide touristique. M.

de cadeaux à ses proches, et les achats ne portent pas seulement sur des DVD mais également sur des produits alimentaires et l'attestation de l'amie qui lui a demandé d'acquérir pour son compte des guides

et de son projet de mariage avec une ressortissante française qu'il aurait rencontrée en 2017 à l'occasion d'un voyage que cette dernière effectuait en Tunisie où il exerçait alors la profession de guide

l'installation de la famille X... dans la vallée au début des années 2000 et qui n'était arrivée qu'une fois la piste créée, qu'elle était utilisée non seulement par les riverains, mais aussi par des guides

* * * * * EXPOSE Le 13 novembre 2009, l'établissement public Office de tourisme du [Localité 4], devenu Office de tourisme du Guillestrois et du Queyras (l'Office de tourisme) a déposé la marque

qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le site des vasques d'eau chaude de la rivière Bras-Rouge est répertorié comme un site pittoresque et digne d'intérêt par les principaux guides

B soutient occuper un emploi de guide touristique indépendant en Indonésie, et justifie, par la production de relevés bancaires, de revenus réguliers tirés de cette activité professionnelle compris entre

Si le requérant fait valoir qu'il exerce un emploi de guide touristique lui assurant une situation confortable au Sénégal, la seule carte professionnelle produite au soutien de leur mémoire en réplique

F... avait été victime d'un traumatisme crânien lors d'un accident de la voie publique alors qu'il avait 8 ans ; qu'il avait ensuite repris ses études, avait passé un bac professionnel de Tourisme et avait

[K], agrémenté de nombreuses photographies en couleurs, correspond davantage à un guide touristique bâti autour de la toponymie et de la culture occitane propre au parc naturel régional de [Localité 6]