CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100014

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Il met en cause les examens radiologiques des Docteurs Y...et Z...pour erreur de diagnostic et notamment, omission de la fracture du matériel d'osthéosynthèse visible à cette époque.

Source officielle

Page 2 sur 81

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

en intervenant de façon itérative sur un foyer de fibrose post-opératoire en toute connaissance de cause ; qu'il y a manquement à l'obligation de prudence en pratiquant de façon itérative des ostéosynthèses

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b73

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

30 mars 1997 au 1er juin 1997 suivie d'une incapacité temporaire à 50 % du 2 juin au 13 juillet 1997 avec trois semaines d'incapacité temporaire totale de travail pour l'enlèvement du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200894

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Il a présenté, à la suite de cet accident, une fracture-enfoncement du plateau tibial du genou droit qui a été traitée par ostéosynthèse. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100600

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

octobre 1997 ; qu'en raison d'importantes douleurs du membre inférieur gauche en lien avec la mauvaise position d'une vis, le chirurgien a procédé à son ablation et à la mise en place d'une autre vis d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740ee23

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

l'intéressé le 26 mars 1982, que l'accident litigieux du 20 décembre 1985, survenu après un accident qui avait déjà aggravé ses troubles dorsolombaires, n'a fait qu'accentuer le "débricolage" de son ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100980

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y... a subi une ponction pour évacuer un hématome au niveau du site traumatique et une ostéosynthèse, réalisées par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101177

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

, que, le 10 février 2011, Mme Y..., souffrant d'une lombo-sciatalgie droite paralysante, a subi une arthrodèse intercorporéale antérieure par voie postérieure de l'espace L5/S1, protégé par une ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le 20 avril il a été réalisé une ostéosynthèse interne de la fracture des deux os de l'avant-bras. Le compte-rendu opératoire faisait alors état d'une surinfection locale.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hervé SIBOURG pour blessures involontaires

61372576cd5801467741def4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

à gagner année 1992 : 71 249 francs, - diminution de l'allocation de production en 1993 en raison des résultats de 1992 : 36 000 francs, - manque à gagner en raison de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303583_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Elle est restée hospitalisée en bénéficiant d’une immobilisation transitoire par botte et a ensuite subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse avec mise en place d’un clou centro-médullaire le

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f264f81b1bb3118c7f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [C] présenta alors les lésions suivantes, directement imputables aux faits : une double fracture mandibulaire soignée par intervention chirurgicale d’ostéosynthèse.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a17376ccdc6046d472557a4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

facial de la base du crâne, une fracture multifragmentaire de la clavicule gauche, des fractures pelviennes avec atteinte de l'hémibassin gauche ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301302_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Un examen radiologique a montré le 28 mars 2016 la position préoccupante de la « vis en interne » qui avait été placée lors de l’ostéosynthèse.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65aa23e8a34ad1000858191f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[O] a été blessé dans cet accident, ayant subi une fracture du radius qui a nécessité une intervention chirurgicale en urgence avec pose de matériel d'ostéosynthèse. Le véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180162

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, dans le cadre de la réalisation d'une IRM cérébrale, des pièces médicales le concernant précisant les références du matériel utilisé lors de l'Ostéosynthèse

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[I] [R] sous anesthésie générale consistant en une ostéosynthèse par voie endo buccale et transjugale avec plaque 4 trous et vis le 5 février 2016.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302474_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Une réduction et une ostéosynthèse de sa fracture ont été réalisées au bloc opératoire.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03899_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, une nouvelle intervention d'ostéosynthèse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2400548_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Deux plaques d'ostéosynthèse ont été posées le 4 mai 2021.

Source officielle