Les intimés produisent comme pièces de comparaison : -pièce 2 : acte de reconnaissance de [X] [P], -pièce 20 : lettre de [H] [E], -pièce 21 : note.

César X..., ses caractéristiques étant similaires aux pièces de comparaison pour l'essentiel, et permettant d'affirmer que son écriture n'a pas été imitée ; que concernant le discernement de celui-ci au

L'ECRITURE DES PIECES CONTESTEES ET CELLE DES PIECES DE COMPARAISON, IL EXISTAIT UN DOUTE SERIEUX SUR L'AUTHENTICITE DE L'ECRITURE ET DE LA SIGNATURE DES ECRITS TESTAMENTAIRES LITIGIEUX, EU EGARD AUX ANOMALIES

[W] [B] et les pièces de comparaison et d'autre part la pièce de question ; que, sans qu'il y ait lieu d'ordonner une expertise en écriture, il y a lieu de dire que les signatures apposées au contrat sont

1971, 385, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a rejeté l'exception de nullité de la procédure tirée de l'utilisation, à titre de pièce

CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A, SUR L'APPEL DU PREVENU, PRONONCE SA RELAXE; "AU MOTIF, D'UNE PART, QUE SI LES EXPERTS ONT CONCLU QUE LES MENTIONS D'AVAL N'EMANAIENT PAS DES PLAIGNANTS, LES PIECES

X... figurant sur les pièces de comparaison mais un paraphe ; qu'il retient que ce paraphe est une forme de signature rapide admise dans les usages commerciaux ; qu'il relève encore que le contrat du 28

, que "la signature apposée ne peut être vérifiée faute de pièce de comparaison notamment faute de produire une pièce d'identité comportant le recto de la pièce avec la signature et l'identité", cependant

X... contestait avoir signés, l'arrêt attaqué énonce que l'appelant ne produit aucune pièce de comparaison ; Qu'en se déterminant ainsi, alors qu'il appartient au juge de procéder à la vérification

justifié sa décision ; " qu'au surplus, la cour d'appel qui venait d'exprimer ses doutes quant à l'authenticité des pièces de comparaison, ne pouvait, sans se contredire, affirmer que l'attestation litigieuse

l'article 144 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, d'une part, que, par motifs adoptés, la cour d'appel, après avoir relevé que la vérification d'écritures a été effectuée sur les pièces

Elle s'est fait remettre des pièces de comparaison incontestable et a pu consulter des actes portant la signature de feu Dominique X... en l'étude de Maître CHARGELEGUE, notaire à SAINT-CLOUD.

.; ET AUX MOTIFS QUE les consorts Y... font encore grief à Mme B...d'avoir apprécié l'authenticité du testament du 8 juillet 1996 en retenant comme pièce de comparaison un testament daté du 13 juin 1996

préjudice subi ; AUX MOTIFS QUE dans son rapport déposé en avril 2002, l'expert Z... conclut que « de nombreux points concordants ont été recensés entre le graphisme de Monsieur Y... et ceux des pièces

Dans la détermination des pièces de comparaison, le juge peut retenir tous documents utiles provenant de l'une des parties, qu'ils aient été émis ou non à l'occasion de l'acte litigieux.

[U] de sa demande après avoir relevé que : - l'expertise produite était sujette à caution dès lors qu'il n'était pas démontré que les pièces de comparaison 1, 2 et 3 émanaient de M.

(médecin-traitant et petit-fils de Simone Y...), avait formellement écarté comme pièce de comparaison le retrait d'espèces pour un montant de 100 000 francs censé avoir été effectué le 4 janvier 1991,

La carte nationale d'identité du 4 avril 2008 est trop ancienne pour servir de pièce de comparaison avec la signature de l'intéressé à la date de l'offre de prêt, soit le 25 octobre 2018.

l'annulation de l'expertise ; Attendu que pour débouter Mme X... de ses demandes, l'arrêt relève que l'expert a convoqué les parties à une réunion au cours de laquelle celles-ci lui ont remis les pièces

Cofidis fondée sur un acte sous seing privé, Mme X... a dénié avoir signé ledit acte ; Attendu que pour rejeter la contestation de Mme X... le jugement retient que celle-ci ne verse aux débats aucune pièce