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751 résultats pour « poignard" »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:26-DCC-55

droit de la concurrence

16 février 2026

16 février 2026

relative à la prise de contrôle exclusif de la société SAS d’Exploitation des Etablissements Poignat par la société Repsol Customer Centric

Résumé IA — à vérifier

Page 2 sur 38

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC001012504

Admin. suprême

7 novembre 2017

7 novembre 2017

entré dans la chambre, et sans chercher à clarifier les événements de la veille, avait poignardé A. sans dire un mot.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00240

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Les juges ajoutent qu'à cet égard, le dessin représentant le sang et le poignard ajoute à la violence du mot Assassin tandis que la mosquée évoque la religion musulmane. 12.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e0

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

, et, d'autre part, obtenu par contrainte la remise de biens quelconques au préjudice de Jean-Yves B..., avec cette circonstance que les faits ont été commis avec menace d'une arme, en l'espèce un poignard

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12094

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Lors d’un de leurs séjours dans ce centre, le grand-père poignarda un couple de voisins, pensant qu’ils avaient aidé la requérante à s’y installer.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD005552300

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

N.R. et S.H. confirmèrent leur déposition selon laquelle c'était le premier agresseur qui avait poignardé la victime.

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da49

Cassation

26 janvier 1965

26 janvier 1965

AU MOTIF, QU'APPREHENDE SUR LES LIEUX DE CETTE MANIFESTATION A LAQUELLE IL N'AVAIT PARTICIPE QUE DE FACON FORTUITE, LE PREVENU AVAIT ETE TROUVE PORTEUR, A L'INTERIEUR DE SA VESTE, D'UN COUTEAU-POIGNARD

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dc6

Cassation

6 janvier 1977

6 janvier 1977

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 26 JANVIER 1966, HASSAN DAGUCHE SE TROUVAIT DANS UN ATELIER DE L'USINE DE LA SOCIETE IDEAL STANDARD OU IL ETAIT EMPLOYE LORSQUE, SANS RAISON APPARENTE, IL SAISIT UN POIGNARD

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2562

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Toutefois, un des agresseurs avait sorti un couteau et poignardé l’intéressé qui, d’après le rapport d’autopsie, était décédé d’une abondante hémorragie interne.

Source officielle
CC

cr

6079a89d9ba5988459c4e42d

Cassation

12 mai 1975

12 mai 1975

ARME D'UN POIGNARD ET D'UN REVOLVER APPROVISIONNE, QU'UN NOMME Z..., QUI DEMEURAIT CHEZ LES EPOUX Y... ETAIT SORTI DE LA PIECE OU IL ETAIT AVEC CES DERNIERS, X...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12175

Admin. suprême

6 novembre 2018

6 novembre 2018

pénale contre X, lequel fut ultérieurement poursuivi pour coups et blessures sur la personne du requérant mais également pour un autre incident qui s’était produit en octobre 2012, lors duquel il avait poignardé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02110

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

justifié sa décision ; "4°)alors que l'insuffisance de motifs équivaut au défaut de motifs ; que la chambre de l'instruction qui n'a pas relevé d'éléments à charge tendant à établir que l'accusé avait poignardé

Source officielle
CC

cr

6079a82c9ba5988459c4bef4

Cassation

21 novembre 1988

21 novembre 1988

attaqué a déclaré X... coupable de coups et blessures volontaires avec arme ; " aux motifs que le 11 septembre 1986, X... s'est rendu chez son ancienne maîtresse, Marysa Y..., et l'a menacée d'un poignard

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

êt Tagiyev et Huseynovc/Azerbaïdjan rendu par la Cour

ECLI:CEDH:002-13738

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 19 novembre 2011, il fut poignardé par un inconnu et mourut quelques jours après.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:449769.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l'intérieur ; () / h) Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

Taheryc/Royaume-Uni et Al-Khawaja c

ECLI:CEDH:003-2227663-2374938

Admin. suprême

3 janvier 2008

3 janvier 2008

Ayant par ailleurs déclaré à la police qu’il avait vu deux hommes poignarder S, il fut également inculpé d’entrave à la justice.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f7c

Cassation

28 octobre 1971

28 octobre 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE POINTARD DE SON OPPOSITION AU COMMANDEMENT A LUI SIGNIFIE LE 27 OCTOBRE 1967 A LA REQUETE DE L'URSSAF ET FONDE SUR DIVERSES

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE CHAMBRE TAHERYc/Royaume-Uni Al-Khawaja c

ECLI:CEDH:003-2233078-2379093

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Ayant par ailleurs déclaré à la police qu’il avait vu deux hommes poignarder S, il fut également inculpé d’entrave à la justice.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Après avoir sorti de l’appartement, le requérant vit Aurel A. poignarder sa fille. Il ne vit pas en revanche qui avait poignardé son épouse. 23.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03791

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

établie et caractérisée en tous ses éléments ; que le jugement sera confirmé en tant que déclaratif de sa culpabilité de ce chef ; "1°) alors que seul un couteau présentant les caractéristiques d'un poignard

Source officielle