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6 577 résultats pour « psychologue consultant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200365

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[I] [W] présentait des séquelles consistant en une raideur et en des troubles sensitifs du majeur et de l'annulaire de la main gauche non dominante, qui ont nécessité une prise en charge psychiatrique

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01647

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

leur connexité, joint les pourvois n° A 14-26.460 et B 14-26.461 ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 17 septembre 2014), que Mme B..., psychologue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02649

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Y... ont été engagés en qualité de psychologues cliniciens par l'association [...] pour exercer à mi-temps au sein d'un établissement médico-social ; que dans le cadre d'une réorganisation, il leur a été

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00963

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... d'avoir commis des attouchement sexuels sur la personne de Yonathan Z..., alors âgé de 14 ans, ce qu'il nie fermement ; que les déclarations circonstanciées et mesurées de Yonathan Z... sont constantes

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CC

cr

613725eacd5801467742182b

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Z... ait senti une pression psychologique (...) il supportait déjà une pression psychologique du fait de l'imminence de sa comparution au tribunal correctionnel" ; ajoutant que "bien sur il y a eu une

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d832

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

ordonné son renvoi devant la cour d'assises compétente ; "aux motifs propres qu'en coupant volontairement le sexe de Bastien Y... et en l'emportant, Olivier X... a délibérément commis un acte consistant

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05380

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

N... en raison de pressions policières ; que l'expert psychologue ayant examiné L...

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CA

8ème Ch Prud'homale

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Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

[A] de «'Repères et management'», psychologue clinicien consultant et formateur en santé du travail (pièce n°13 de la société) consulté sur demande du médecin du travail, indiquant au médecin du travail

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100033

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

. ; Attendu que l'arrêt confirme une ordonnance transférant au service de l'aide sociale à l'enfance, les prérogatives d'autorité parentale consistant à autoriser la mise en place de soins, de suivis

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03416

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

pas lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de M. et Mme T... pour des faits qualifiés de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux, harcèlement moral et harcèlement psychologique

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cr

613725e0cd58014677421349

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

était "totalement démentie par l'examen psychologique de X... qui révélait une jeune femme triste, discrète avec une grande finesse d'analyse qui expliquait comment elle s'était trouvée dans une situation

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CC

cr

6137263ecd58014677424100

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

examen, des indices précis, graves et concordants ont été recueillis au cours de l'enquête et de l'instruction à son encontre, que les déclarations de Nathalie Y... ont été précises, réitérées et constantes

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CC

cr

61372643cd5801467742434a

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

contrairement à l'analyse des premiers juges, le dossier ne permet pas de placer sur le même plan les déclarations du prévenu et celles de la victime, ces dernières étant corroborées par l'examen psychologique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd8fecdc6046d47bff34d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le médecin consultant indique en outre que l’assurée a brutalement quitté la consultation avant son terme.

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cr

61372695cd58014677426c19

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

il n'effectue aucun versement volontaire pour dédommager les parties civiles ; qu'il ne participe pas aux cours scolaires et ne travaille pas en raison de sa maladie ; qu'il refuse tout suivi psychologique

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cr

6137269fcd5801467742720b

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

. ; qu'il attribue toutefois la responsabilité des faits à la victime qu'il présente comme consentante ; mais qu'il est constant qu'une relation qui peut être qualifiée de transférentielle s'est établie

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CC

cr

6137269ccd58014677427032

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

de Patrice Y... jusqu'à éjaculation lors de la consultation du 1er décembre 1998, en agissant sous le prétexte fallacieux de réaliser un acte de sexologie médicale alors que son patient était psychologiquement

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civ2

60794d119ba5988459c47faa

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

., directeur d'agence de la Société générale a été menacé sur son lieu de travail par un client, porteur d'une arme de 6ème catégorie ; qu'un certificat médical a été établi le 24 février suivant constatant

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CC

cr

61372648cd580146774245fa

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z

613726a4cd5801467742753c

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

une image rassurante pour l'enfant ; que le rapport relatait également des propos de l'enfant qui avait déclaré que sa grand-mère " met le doigt dans le trou quand elle est en colère " ; que la psychologue

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