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5 342 résultats pour « ALEXANDRE Marc Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100452

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X...

Source officielle

Page 20 sur 268

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CA

Chambre 1-6

6274bab92799a9057d5dce16

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

INTIMEES Syndicat des copropriétaires HAUT FARON A ET B HAUT FARON A ET B, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140a

Appel

17 février 2014

17 février 2014

X... et Mme Y... se sont mariés le 23 avril 1976 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69621280cdc6046d47d30f10

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à comparaître à l'audience du 5 décembre 2025, adressée par le greffe, suivant lettres recommandées en date du 18 septembre 2025, dont les parties ont accusé réception ; Vu le courriel de Me Marc-Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02688

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

de la société GTR, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mmes Y... et Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7aae

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Basil, Alexander Y..., né le 6 juin 1913 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, 28/ Mme Laura Y... née X... le 3 mai 1916 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, demeurant tous deux 10 Néofytou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310081

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Marc Lévis, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034d5e2ad5f35bfc6f86d36

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

[J] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Sandra GUARISE, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f482

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 28 MARS 2012 R. G. No 11/ 00529 AFFAIRE : Alexandra X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5b

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

A cette audience, en chambre du conseil, Madame MISSOUX a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

B..., Mme Marie-Christine C..., clerc d'avocat et épouse de Maître Ralph C..., avocat au barreau de V... avait demandé à entrer en contact avec le président de la cour d'assises pour lui communiquer des

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007941641

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Marc E..., M. René F..., M. Alain L..., M. Jean-Louis O..., demeurant à Aragnouet (65170) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0d

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

au barreau de STRASBOURG) INTIMES et APPELANTS INCIDENTS : Monsieur Albert Y..., non comparant, ... 67270 MINVERSHEIM Représenté par Me MARX remplaçant Me Gérard ALEXANDRE (avocats au barreau

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb030cdc6046d472779eb

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

[B] [W] [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Jean-Marc WASILEWSKI, avocat DEFENDEUR : SAS AEDIFICO [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [A] [Z], commissaire de justice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200052

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Alexandre C..., domicilié [...] , 11°/ à M. Olivier D..., domicilié [...] , 12°/ à M. Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M.

Source officielle