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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454265.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officielleChambre 3-3
63cf8464a6687f7c904cb9a8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[U] [T] et la SARL Alexander [T], représentée par M.
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9fc0c8a1343b8cd6242b
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CX7SJ N° MINUTE : Requête du : 23 Septembre 2022 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [D] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6305bf2c36772dc56336633b
23 août 2022
23 août 2022
[O] [G] né le 28 décembre 1986 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Alexander Walden, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [D]
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465099.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
En outre, l'existence de taux différenciés de 2 % et 10 % permet de tenir compte de la réitération des manquements sanctionnés. 10.
Source officielle4e chambre civile
64eedcb9bb2c32d969d352f4
13 juillet 2023
13 juillet 2023
son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 1] ZAE Technosud [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468644.20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470612.20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
coupe comportait des logements ; - d'erreur de droit et de dénaturation des pièces du dossier en jugeant que la construction litigieuse ne portait pas atteinte à l'intérêt des lieux avoisinants sans tenir
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471612.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470023.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463529.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372294cd580146773feb72
18 décembre 1995
18 décembre 1995
F. de sa demande tendant à ce que la résidence habituelle de l'enfant Pierre-Alexandre soit fixée chez lui, alors, selon le moyen, que, d'une part, en affirmant purement et simplement que "les pièces versées
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Pierre, Philippe, Alexandre A..., né le 18 avril 1981, demeurant à Tessée la Madeleine, Bagnoles de l'Orne (Orne), 4, hameau de la Chesnaie, représenté par son représentant légal, Mme Marie, Madeleine,
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500192.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi,
Source officielleCour d'Appel
LE MINISTERE PUBLICc/Hubert X
6253c9a6bd3db21cbdd88ec3
19 janvier 2007
19 janvier 2007
Z... sont nés en Espagne : Alejandro X... Y... le 11 mars 1993 et Stéphanie X... Y... le 8 mars 1998.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24. Le requérant M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67338419264fe014c41c193a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[F] [O], Agent Audiencier EN DEFENSE Madame [N] [C] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101282
17 décembre 2008
17 décembre 2008
démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey, en pleine adolescence, se sentent plus à l'aise, dans une plus grande proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre
Source officiellePage 20 sur 176