[J] et Mmes [M] et [P] à lui payer diverses sommes au titre de sa part dans les bénéfices pour les années 2015 et 2016 et de la condamner à leur verser une certaine somme au titre des honoraires versés

O... reproche à son épouse de s'être soustraite à des relations intimes régulières avec lui au cours des trois années précédant la procédure de divorce ; qu'il ajoute que ce fait intime s'est cumulé avec

B a subi un pontage fémoro-poplité à la suite d'un angioscanner montrant une interruption de l'artère fémorale superficielle. M.

Le 3 avril 2025, date du présent jugement, les arrérages échus s’élèvent à la somme de: (4 767,42 euros X 5 années) + (4767,42 euros X 11/12) soit 28 207,23 euros .

{ width:24.87pt; display:inline-block } .s766CA6F { width:155.43pt; display:inline-block } .s379BC09C { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; text-align:right }     QUATRIÈME SECTION AFFAIRE PONTA

[LV], Mme [AD]), cette année-là Mme [AD] a estimé que certains de ses objectifs étaient dépassés alors que M.

... à la POLYCLINIQUE a duré environ un mois (du 10 septembre au 6 octobre) ; l'arrachement du bras et la chirurgie réparatrice particulièrement invasive (ostéosynthèse par plaques de l'humérus, pontage

Attribuant sa contamination aux transfusions qu’il aurait reçues en novembre 1982 dans les suites d’un triple pontage aorto-coronarien, Monsieur [V] [C] a saisi l'Office National d'Indemnisation des Accidents

Q... a été victime d'un infarctus du myocarde au cours de l'année 2000, qu'il est atteint de diabète non insulinodépendant et d'une broncopathie chronique chez un sujet présentant un tabagisme actif ;

amples demandes, - Fixé à 1.453,15 euros la moyenne des trois derniers mois de salaires de monsieur Yves X..., - ordonné l'exécution provisoire - ordonné la capitalisation des intérêts légaux par année

sociale ; - l'arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux montants minimal et maximal de l'indemnité forfaitaire de gestion prévue aux articles L. 376-1 et L. 454-1 du code de la sécurité sociale pour l'année

Mme C B, alors âgée de 73 ans, a été hospitalisée du 12 au 24 juin 2016 au centre hospitalier universitaire de Dijon pour y subir, le 13 juin, trois pontages coronaires dans le cadre d'une cardiopathie

[N] [O] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Anne POLICELLA, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Mathieu VILLARS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Société DECATHLON (SOCIETE

En outre, elle relève que c'est en réalité Mme [W] qui pouvait adopter une attitude inconvenante, sachant qu'il avait déjà été repéré durant les années précédentes des problèmes de communication de sa

9 années, 8 mois 67 29/07/2002 6 années, 7 mois 68-71 16/09/2002 6 années, 5 mois, 12 jours 72-80 25/09/2002 6 années, 5 mois, 3 jours 81 26/09/2002 6 années, 5 mois, 4 jours 82 01/10/2002 6 années, 4

DW TRANS prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 3] Représentée par Me Regis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI PONTACQ GUY-FAVIER, avocat au barreau

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER, conseillère

10 José Luís Trincão Clara 03/07/1923 Torres Novas 11 Augusto Manuel Pinto Clara 01/05/1931 Torres Novas 12 Luís Carlos Pinto Clara 01/06/1934 Torres Novas 13 Ana Lídia Pereira Leite Clara 05/02/1933 Ponta