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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4250
5 septembre 2023
Ce devis était accepté tant par la SCI Le Basset que par M. [N]. La SCI Le Basset et M.
2ème Chambre
60117879f4ca049832b818d3
26 janvier 2021
[K] [N] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 19] [Adresse 19] Représenté par Me Yves BALESTAS de la SELARL CABINET BALESTAS, avocat au barreau de GRENOBLE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
Cette circulation dynamise le premier acte du ballet.
civ3
607943629ba5988459c4228e
19 janvier 1977
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 2 SEPTEMBRE 1965, LA DAME Y..., AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA DAME X..., EPOUSE BARRAS, A ACQUIS DE LA SOCIETE L'ENTREPRISE GENERALE BARLET
Juge des référés
ORCA_24MA00733_20250326
26 mars 2025
B, représenté par Me Barlet, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 janvier 2024 ; 2°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur émise à son encontre le 7 juin 2023 ; 3°)
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A
6270c6072354d9057d9e9274
2 mai 2022
l'Orchestre symphonique de Gironde, et de la compagnie de ballets Timeless Ballet.
25e chambre MEE commune
650d31e971dfcd83182017f2
27 juillet 2023
LA POSTE, représentant : Me Eléonore BALLESTER LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0435 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure
Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c27
20 décembre 2001
8 bâbord a eu pour conséquence la non-étanchéité ou intégrité du ballast concerné.
6253cb46bd3db21cbdd8d3b2
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2500790_20250211
11 février 2025
Huchot ; - les observations de Me Balestie, représentant M. E, assisté de M. C, interprète. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402447_20240430
30 avril 2024
Huchot ; - les observations de Me Balestié, représentant M. D ; - et les observations de Me Agier, représentant le préfet des Pyrénées-Orientales. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2407497_20250103
3 janvier 2025
A C, représenté par Me Balestie, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2024 par lequel le Préfet des Pyrénées
cr
6137258ecd5801467741ebfa
9 mars 1993
n'a invoqué aucune nullité de la procédure mais s'est borné à contester le contenu des déclarations de Stéphane Y... ; Attendu, par ailleurs, que, pour renvoyer Basset devant la cour d'assises sous
5ème chambre 2ème section
69d952edcdc6046d47cec6eb
8 avril 2026
rectificative rectifiant l’ordonnance en date du 11 Mars 2026 (RG N° 25/14325) Copies certifées conformes - Me BASSALERT
chambre 1-14
69d221becdc6046d472eba75
17 octobre 2025
Adresse 2] - RCS B 537490864 Partie défenderesse : assistée du cabinet [N] & ASSOCIES, représenté par Me Jean LECLERCQ, avocat et comparant par la SELAS [L] [R] ASSOCIES, représentée par Maître Claire BASSALERT
Taxes
64a7b2163bcaf505db696a38
6 juillet 2023
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
68806c86bf1211186fbec907
22 juillet 2025
de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Mme Balestre
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604034_20260414
14 avril 2026
B..., représentée par la SELARL Balestas – Durand – Grandgonnet - Muridi & Associés, agissant par Me Muridi, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative
ECLI:FR:CCASS:2021:C110108
3 février 2021
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de l'association Ecole de ballet Lipszyc, de Me Bouthors, avocat de Mme U..., et l'avis de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01331
30 juin 2010
Preljocaj aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Ballet Preljocaj à payer à M.
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