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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f40
10 janvier 2017
10 janvier 2017
représenté par Me Benjamin JEGOU substituant Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS Madame Sylvie B... épouse Y... née le [...]
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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3 avril 2025
3 avril 2025
René Barthe Reynaud Res Elysea BAT C etg 1 33185 LE HAILLAN représentée par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Benjamin
Source officielleChambre Sociale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 JANVIER 2023 à Me Benjamin GIRARD Me Estelle GARNIER XA ARRÊT du : 26 JANVIER 2023
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0d6
9 avril 2025
9 avril 2025
plaidant : Me Olivier GANEM, avocat au barreau de PARIS, toque : D1404 INTIMES Monsieur [W] [O] né le 09 juillet 1975 à [Localité 8] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Eric BENJAMIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0d8
9 avril 2025
9 avril 2025
plaidant : Me Olivier GANEM, avocat au barreau de PARIS, toque : D1404 INTIMES Monsieur [O] [J] né le 09 juillet 1975 à [Localité 9] (93) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Eric BENJAMIN
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18ac1cdc6046d474bb15a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 085 780 534 Représentée par l'Avocat plaidant : SELARL BDL AVOCATS Avocats au Barreau de Lyon Représentée par l'Avocat postulant : Maître Benjamin
Source officielleChambre 2 - JAF Cabinet D
69839196cdc6046d47ea04c5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin AMRAM, Juge placé GREFFIER : Madame Mélanie CAULIEZ A l’audience non publique du 11 Décembre 2025 mis en délibéré au 09 Janvier 2026.
Source officielleSaisies immobilières
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Syndic, le cabinet BELLMAN [Adresse 6] [Localité 9] Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à : Me SOLA Copie certifiée conforme délivrée à : Me CUJAS Me JAMI Le : représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officiellePôle social
65a16ad80ddb7789268f14f0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : CPAM DES HAUTS-DE-SEINE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [U], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle4ème chambre
DTA_2207550_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de la République algérienne démocratique et populaire, relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles, complété par un protocole, deux échanges
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405941_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Le docteur E A, domicilié 2 Rue Benjamin Raspail à Villeurbanne (69100) est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de
Source officielleChambre 4-5
626b805ad1fb03057d9a4e11
28 avril 2022
28 avril 2022
de TARASCON INTIMEE SAS ID LOGISTICS FRANCE, demeurant 55 Chemin des Engranauds CS 20040 - 13660 ORGON représentée par Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, et Me Benjamin
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a6e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
barreau de PARIS - #B0636 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 6], pris en la personne de son syndic, la SAS AGENCE DE GESTION DES COPROPRIETES [Adresse 14] [Localité 32] représenté par Maître Benjamin
Source officielleService des référés
661041a9c9ea95b316fe1e1d
4 avril 2024
4 avril 2024
Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 22] non comparante La Société BOUCHAUD ARCHITECTES [Adresse 9] [Localité 31] non comparante La Société DASA [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître Benjamin
Source officielleService des référés
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSES La SCI DU [Adresse 10], société civile immobilière [Adresse 10] [Localité 6] La société RK2J AMO [Adresse 21] [Localité 6] représentées par Maître Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616318bbe0639f4f1a04a4d5
8 décembre 2011
8 décembre 2011
barreau de PARIS, toque : A 342 substitué par Me Caroline THOMELET, avocat au barreau de PARIS, toque : D2049 INTIMÉE SAS INSTITUTE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0dfcc25a97f0381f5115
27 février 2013
27 février 2013
RAJBAUT, Président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePage 20 sur 62