Konstantinos DIMOU [1] Version rectifiée le 5 mai 2011. [2] Les mots   «   à compter du jour où l'arrêt sera devenu définitif   » ont été biffés.  

 janvier 1970 puisque ce document est daté de l'année 2018 ; - que la fiche H2 produite est en date du 15 octobre 1970 et se présente comme étant très raturée, plusieurs termes étant écrits puis biffés

2 septembre 2013 relative à la fourniture d'un ensemble de filtration pour bassin avec membrane et géotextile pour bassin et tuyaux pour 2.030,13 €, le relevé de compte commun ayant été entièrement biffé

mention manuscrite correspondant à un « bon pour aval », dans la case de la lettre de change portant sa signature, case ambiguë comportant la mention pré-imprimée « acceptation ou aval » qui n'a pas été biffée

L'intimée produit, pour justifier de l'abattement, de nombreux avis d'échéances biffés par l'agent général avec une mention manuscrite portant diminution de la prime à payer par l'assuré, ce qui ne peut

même des renseignements concernant [J] [F] s'agissant de l'appréciation du contexte familial à partir d'éléments recueillis lors de l'expertise de [R] [F] en 1993 où la majeure partie des mentions est biffée

Mme [W] estime que la modification de ses tâches a constitué une violence exercée à son encontre et en voulait pour preuve un écrit listant ses anciennes missions, biffées en rouge par le directeur général

Languedoc avec la mention suivante : 'veuillez trouver ci-joint les informations complémentaires à transmettre à CNP pour le dossier prêt 01QH89 013 PR et 023 PR de Mr [H] [L]', l'année 2006 ayant été biffée

En ce sens, l'intéressé ne fournit aucun élément sur ses ressources actuelles ou sur ses revenus, et a volontairement " biffé " la quasi-totalité de son relevé de compte en banque.

l'eurl Allo Proxi lui a viré des sommes en septembre, novembre, décembre 2007, janvier, février, août 2008, et juillet 2009 ( le virement du 18 novembre 2008 n'a pas date certaine l'année ayant été biffée

mention manuscrite 2.000 F). 4 / Dans le cas où le chiffre d'affaires de 10.700 € HT mensuel ne serait pas atteint par le VRP, le prix de la location du véhicule lui sera retenu sur salaire (mention biffée

Si le procès-verbal mentionne la référence cadastrale AB n° 17 biffée et remplacée par le n° 64 de la commune de Gosier, une telle mention est insuffisante pour retenir le caractère erroné du choix du

Si cette pièce comprend des parties biffées, liées à la qualité du document produit devant le tribunal, ainsi que des parties de formulaire dans d'autres langues que l'espagnol, cette requête comprend

Les mots «   cher   » («   lieber   »), «   facilement   » («   einfach   ») et «   super   » («   super   ») étaient biffés à l’encre noire,

EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NÎMES 24 octobre 2023 RG :F21/00511 [J] C/ [S] Grosse délivrée le 20 JANVIER 2026 à : - Me BIFECK

Certains passages de cette lettre furent biffés par l’administration pénitentiaire de manière à être rendus illisibles. 8.

Le conseil de discipline décide d'envoyer ou de ne pas envoyer à leur destinataire les courriers tels quels ou après avoir biffé les passages considérés comme gênants de manière à les rendre illisibles

Le conseil de discipline décide d’envoyer ou de ne pas envoyer à leur destinataire les courriers tels quels ou après avoir biffé les passages considérés comme gênants de manière à les rendre illisibles

stock de matériaux pour des montants de 17 567,51 euros TTC et 4 394,10 euros TTC, générant un coût de stockage de 31 540,61 euros TTC, une commande de pièces du 5 juillet 2018 dont les montants sont biffés

37,51m² (selon loi Carrez) pour le bien désigné en nature d'appartement cadastré E [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] , cette dernière référence (1082 correspondant à la salle de bains / wc ) étant biffée