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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500441_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500444_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500545_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500553_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306279_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

décision du 27 juin 2023 de rejet de son offre remise au titre du lot 10 " Equipement de cuisine " de l'appel d'offres ouvert relatif à l'opération de construction d'un groupe scolaire quartier de la Briquette

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401911_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

60794b889ba5988459c435df

Cassation

16 juillet 1986

16 juillet 1986

. ; que pour le revêtement du sol, elles ont commandé des briques à la société " Union des Entrepreneurs " qui les a achetées à la X...

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200264_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant l'assemblée de la province Sud Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200317_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200318_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100399_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. B, représentant l'administration supérieur des îles Wallis et Futuna, de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100319_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune de Nouméa et de Me Descombes, avocat de la SARL Confin.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200096_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Million, avocat de l'association requérante et de M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2401608_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402680_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402841_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302690_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Briquet, président, Mme Alibert, première conseillère, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. Le rapporteur, signé R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2503710_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2503984_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509610_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

construire une unité de stockage d’électricité sur les parcelles cadastrées section ZY nos 73 et 76, situées au lieu-dit « La Touche de Saint-Etienne » sur le territoire de la commune de Saint-Etienne-de-Brillouet

Source officielle

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