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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
616343fc88dc29ccde27f1e2
26 mai 2011
26 mai 2011
Adresse 5] Représentées par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Assistées de Maître DELEVACQUE, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 30 mars 2011 tenue par Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163772bf6919f4eda2c3809
5 mai 2011
5 mai 2011
la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me DELBE substitué par Me BESSONNET, avocats au Barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 02 mars 2011 tenue par Philippe BRUNEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301036
8 octobre 2015
8 octobre 2015
24 bis rue du Maréchal de Lattre de Tassigny du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Aig Europe Limited, la société Allianz Iard et la société civile professionnelle Brunel-Hallier-Asselin
Source officiellecr
613724e0cd5801467741919d
20 juillet 1988
20 juillet 1988
l'article 475-1 du Code de procédure pénale ;- à la société Marseillaise de Crédit la somme de 342 888, 84 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ;- à la société anonyme Martin Brunel
Source officielleCh. civile et commerciale
660f9517a40f8b0008cb793b
4 avril 2024
4 avril 2024
VOLVO CAR FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Françoise BRUNAGEL de la SELARL GAUCLERE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222488
16 décembre 2022
16 décembre 2022
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Published on 9 January 2023 THIRD SECTION Application no. 30395/20 Kenneth BRUNELL
Source officielle5e chambre civile
63c79b94da31367c908eb6bf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de NANTERRE ayant son siège [Adresse 1], pris en la personne de son directeur général, représentants légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6381bcf38f07fa05d4be87d5
9 mai 2022
9 mai 2022
MYLONAS de la SELARL MESSANT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Le NEUF MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Florence FERRANET, Conseillère, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Marie BRUNEL
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d92
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[P] [S] né le 23 avril 1960 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500849_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
personne de son maire en exercice, représentée par Me Tugas, demande au juge des référés : 1°) de désigner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 531-1 du code de justice administrative, Me Brunel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86649
17 octobre 2002
17 octobre 2002
BRUNEL entendu en ses réquisitions orales à l'audience , qui a requis l'infirmation du jugement COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Mme GEERSSEN, Président de chambre X... TESTUT, Conseiller X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f6
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Saint Martin du Bosc 34700 LE BOSC représentée par Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL-PIVARD-REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me BRUNEL de la SCP BRUNEL-PIVARD-REGNARD
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000247602
28 février 2006
28 février 2006
She referred in particular to Marie-Louise Loyen and Bruneel v. France (no.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f7b787c4000862f639
26 avril 2024
26 avril 2024
PREMYS venant aux droits de la société BRUNEL DEMOLITION, prise en la persone de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
5fcaa103f493f19746804d5f
9 juillet 2020
9 juillet 2020
conseiller Bénédicte Royer, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 09 juillet 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Philippe Brunel
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513069
19 juillet 2010
19 juillet 2010
Brunel, ancien maire de la commune ; que, sur les 1 029 suffrages exprimés au second tour, cinq voix séparent le dernier élu de la liste La Nouvelle Equipe (505 voix) et le premier candidat non élu de
Source officielle1re chambre sociale
6381bcf38f07fa05d4be87d1
16 mai 2022
16 mai 2022
la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Florence FERRANET, Conseiller, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6971fd6ccdc6046d473a77c1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - réputé contradictoire
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302124_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 avril et le 20 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Brunel, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c028
18 juin 2008
18 juin 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général.
Source officiellePage 20 sur 67