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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02279_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B E, représenté par Me Buttet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 août 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il rejette ses
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59ae
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SOCIETE FRAIKIN FRANCE venant aux droits de son établissement de [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierre BATAILLE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Charlotte BURLOT
Source officielle3ème chambre
630ef9ea223d7c4f13705381
30 août 2022
30 août 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6396c7633dcd15b3b15
24 octobre 2022
24 octobre 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N.
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a4
25 avril 2024
25 avril 2024
] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Andréa ASSORIN-ALESSI, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emma BUTTET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10301
31 mars 2016
31 mars 2016
A ce titre j'ai reçu un courrier d'une collaboratrice que vous avez traité « la morue pourrie » puis appelée régulièrement les semaines qui ont suivi de « petit bulot » et puis par la suite vous n'avez
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10989
9 novembre 2016
9 novembre 2016
électroniques à [P] [V] concernant TRW par lequel elle précisait qu'elle avait demandé un contrôle à 100 %, qu'elle avait fait arrêter la production car il y avait un problème avec les buselettes
Source officielle3ème chambre
6610e5f474ef9f00086f6754
5 avril 2024
5 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre FAITS ET PROCEDURE Le 7 mai 2017 à [Localité 13] (31) M.
Source officielleChambre 1-2
64a7af2c3bcaf505db6962a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Rôle N° RG 22/07305 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJN4V [B] [W] [J] [W] C/ [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas TRIBOT Me Caroline SALAVERT-BULLOT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304566_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er décembre 2022 à 14 h 30 : - le rapport de Mme Rouault-Chalier, juge des référés ; - les observations de Me Butel substituant Me Arvis, représentant
Source officielle3ème chambre
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8 décembre 2020
8 décembre 2020
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e02
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BUTEL ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a737
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Mais considérant, force est de constater, que si la société H&M invoque l'usage de la coquille Saint-Jacques depuis le début du pèlerinage de Compostelle ou encore l'utilisation de coquillage de type "bulots
Source officielle3ème chambre
6035a471128a0808855be057
23 février 2021
23 février 2021
BUTEL, greffier de chambre, pour le délibéré, lequel initialement fixé au 21 janvier 2021 a été prorogé au 04 mars 2021, puis avancé à ce jour les parties en ayant été avisées par soit-transmis du 16 février
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88794
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Fabrice X... chez le client Filature Saint Liévin lequel se serait plaint auprès de lui de Fabrice X... qui racontait des histoires, était agressif et stressait tout le monde -une attestation de Patrice BURLOT
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2ce
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BUTEL ARRET : - DÉFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e00
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
6622097f9ce1420008389a91
18 avril 2024
18 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre EXPOSE DU LITIGE Par acte du 10 décembre 2016, M. [Y] [P] a donné à bail à Mme [T] [E] un local à usage d'habitation avec garage sis [Adresse 3].
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306014_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
C B, à Me Buttet et au préfet de l'Aveyron.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946ab
16 janvier 2019
16 janvier 2019
B..., selon le détail ci-dessous : LIBELLE PRIX ACHAT PRIX VENTE PRIX PRATIQUES Bulots cuits 5,58 euros 12,90 euros 10,00 euros Langoustines 27,52 euros 39,90 euros 18,00 euros cuites Crevettes 40/
Source officiellePage 20 sur 23