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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c2b9ba5988459c44e12
14 juin 1989
14 juin 1989
Lelouch et à Mlle Beaumont ; que les deux actes de prêts, passés en l'étude du notaire Chassagne, ont été signés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d7
8 août 2007
8 août 2007
et du délibéré, (suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 18. 06. 2007) Président : Monsieur MILHET, Conseillers : Monsieur BASTIER, Madame CHASSAGNE
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2400629_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212367_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleServ. contentieux social
670d5b29ddfc18ec235ab88e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
670966ab06866c0645d1a924
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
670966ad06866c0645d1a9b9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
670966b006866c0645d1aa02
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2513349_20250818
18 août 2025
18 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301033_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
- Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, N.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411260_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les observations de Me Oukhelifa, avocat de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411292_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2401719_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02103_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.En premier lieu, les arrêtés en litige après avoir rappelé la date d'entrée en France
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2211935_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2217339_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba92
5 septembre 1989
5 septembre 1989
générale du tribunal de grande instance a, le 17 janvier 1984, désigné Mme X..., magistrat du siège, pour être déléguée comme juge d'instruction à temps plein à compter de l'installation de Melle Chassagne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03409_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00128_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00210_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
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