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1 981 résultats pour « Chenard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007768360

Admin. suprême

19 mai 1989

19 mai 1989

Y..., demeurant 15, bd Chanard à Quiberon (56170), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 3 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé, à la demande

Source officielle

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CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e78

Cassation

3 mars 1977

3 mars 1977

ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE RHONE-ALPES AYANT NOTIFIE LE 7 FEVRIER 1974 A LA SOCIETE CHOMARAT FRERES POUR LES DEUX ETABLISSEMENTS QU'ELLE EXPLOITE AU CHEYLARD

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b5c69dcdc6046d47b02914

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

VITTORIA,ЕТ * La SARL BTMR - [Adresse 1], partie défenderesse comparant par Maître Robert APERY de APOLLINAIRE AVOCATS – Maîtres ALLEAUME & APERY - [Adresse 5], * La Société AJILINK - [X] CABOOTER - DE CHANAUD

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TJ

Juge Libertés Détention

65ce605c0596c9bad003db4a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00098 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVAM N° Minute : 24/00074 ORDONNANCE DU 15 Janvier 2024 A l’audience publique du 15 Janvier 2024, devant Nous, Agnès CHENARD

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60520596c9bad003d4db

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00092 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YU6Z N° Minute : 24/00072 ORDONNANCE DU 15 Janvier 2024 A l’audience publique du 15 Janvier 2024, devant Nous, Agnès CHENARD

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7b101cdc6046d477cbaa5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Procédure collective : 2025RJ241 Jugement de renvoi pour circularisation du plan DEFENDEUR : * INTER-AUTO SARL [Adresse 1], 391923778 DÉFENDEUR - en personne et représenté par Maître KICHENIN Chendra

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CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490163.20240611

Admin. suprême

11 juin 2024

11 juin 2024

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Poupet et Kacenelenbogen, avocat de la société

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TA

2ème chambre

DTA_2304287_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2305886_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303492_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Duca, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209270_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:496114.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de M.

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492885.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Free et

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TA

2ème chambre

DTA_2206652_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Perrier, pour M.

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TA

2ème chambre

DTA_2109896_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Gras, pour M. A.

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TA

2ème chambre

DTA_2110089_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2200679_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Perrier, pour M.

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TA

2ème chambre

DTA_2109367_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

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TA

2ème chambre

DTA_2107516_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Ongotha, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106915_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

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