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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470587.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Damien Botteghi, assesseur, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Redondo, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451549.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454443.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a5f

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Représenté par Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE S.A.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452882.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d188

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CE DE REFERE 23 Février 2016 Monsieur Damien Calixte Xc/Madame Yvonne Vanessa Y

6253cd53bd3db21cbdd92f3e

Appel

23 février 2016

23 février 2016

N DOSSIER N 16/ 00004 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 23 Février 2016 Monsieur Damien Calixte X... c/ Madame Yvonne Vanessa Y...

Source officielle
CC

civ1

613723e6cd5801467740fa4b

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Guy C..., pris en sa qualité d'administrateur ad hoc des enfants Damien et Sébastien Z..., 2 / de Mme François A..., épouse B..., 3 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502194_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Après avoir, au cours de l'audience publique du 21 mai 2025, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Damiens-Cerf, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502418_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Damien-Cerf, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502773_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Damien-Cerf, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503036_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Article 4 : L'Etat versera à Me Damiens-Cerf, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201176

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

Damien X..., fils du souscripteur, a été condamné pour des faits de destruction volontaire d'un hangar agricole par incendie, au préjudice de M. Y... ; que par jugement du 23 février 2006, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90675

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Damien Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC003366221

Admin. suprême

10 novembre 2022

10 novembre 2022

SECTION DÉCISION Requête n o 33662/21 Mikel DOKO contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le   10 novembre 2022 en un comité composé de   :   Darian

Source officielle
CA

2ème chambre

68e892fdf271a402af33b7e2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Damien DE LAFORCADE de la SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cfc51457d0f882de4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c32

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Damien A... ... 59200 TOURCOING Non comparant, non représenté.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 1 - DIV

67097a1c06866c0645d4505c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

KOLLEN de la SELARL CK AVOCAT, avocats au barreau de MEAUX ET Madame [C] [M] [W] [F] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Jean-Francis DARRIEU

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453480.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Manon Chonavel, auditrice-rapporteure. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle

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