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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137212bcd580146773f18e5
7 février 1990
7 février 1990
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société civile
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2298
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Pradon, avocat de la société Primistères, de Me Choucroy, avocat
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f229a
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Pradon, avocat de la société Primistères, de Me Choucroy, avocat
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22b9
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Capron, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50085
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[E] [F], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Peintures Marius Dufour, 2°/ la société Peintures Marius Dufour, société anonyme, dont le siège est [Adresse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302722_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001763_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001908_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904060_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905408_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - et les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104373_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Le rapport de Mme Duroux, conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e6
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme [T] [M] née le 14 Février 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Mme [N] [P] [M]-[K] née le 18 Décembre 1991 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officielleLoyers commerciaux
6a10a25acdc6046d479b0a29
22 mai 2026
22 mai 2026
N° RG 25/11941 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA7IA N° MINUTE : 2 Assignation du : 29 Août 2025 [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : 22/05/2026 Expert: [J] [F]] [2] À Me GOUBARD et Me DUFFOUR
Source officielleREFERES
6a0b75f4cdc6046d471e9068
18 mai 2026
18 mai 2026
assurée auprès de la Smabtp, concernant le lot « Ravalement », -La société Cmbr, assurée auprès de la Thelem Assurances, concernant le lot « Serrurerie – Métallerie – Porte de parking », -La société Dufoix
Source officiellesoc
6079b14b9ba5988459c5187b
12 octobre 1989
12 octobre 1989
au service de Mme Y..., ayant été mortellement blessé, le 27 novembre 1974, dans une collision survenue entre la voiture automobile conduite par cette dernière et un camion appartenant à la laiterie Dufour
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f2386
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f23a1
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f23a7
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412b6
29 octobre 1973
29 octobre 1973
PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 33 DU DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953, ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE TOUTES LES ACTIONS EXERCEES EN VERTU DUDIT DECRET SE PRESCRIVENT PAR DEUX ANS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DUFOUR
Source officiellePage 20 sur 428
DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
27/11/2025
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DUFROUX, Cyril
28/05/2023
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ecurie cyril dufroux, dufroux, cyril
27/09/2022
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DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
17/06/2022
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Joli Berceau, DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
11/02/2022
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