RG N : 15/ 00018 AFFAIRE : Eric X... C/ Jacques, Jean, Marie Y... P-L. P/ E.

Arrêt n° 1304 F-D Pourvoi n° W 11-26. 099 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 762 FS-P +

SAS LE JARDIN DES PAPES APPELANTS : Monsieur Eric X...

’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [C] [L], en date du 3 juillet 2024 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Eric

Eric X..., Mlle Christine X..., demeurant Quartier Les Barattes au Pontet (84130) ; les Consorts X... demandent au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement du 2 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif

Eric X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.

Jugement rendu le 20 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Industrie N° RG : 10/00229 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud OLIVIER Me Eric

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

de départ du délai, ni encore justifier par cette saisine, de ce qu'elle n'aurait pas renoncé aux aliments, dès lors que la saisine de la commission ne visait pas l'arriéré, mais valait seulement pour

Lisbonne ; que ces faits suffisent amplement à caractériser le délit qui lui est reproché ; qu'il convient, par suite, de confirmer le jugement ; qu'il a, en outre, formellement été mis en cause par Eric

Nathalie LE NORMAND, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 416, Maître Véronique DAGONET, avocat plaidant au barreau de CRETEIL, *** Débats tenus à l'audience du 29 janvier 2026 Nous, Eric

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU, [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sàrl LES 1001 SAVEURS DE, JÉRÔME Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric

COUR D'APPEL DE RENNES N° 26/10 N° RG 26/00027 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WIY4 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Eric

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 AVRIL 2011 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) N° de rôle : 10/04328

. - 19000 TULLE Défenderesse au contredit Représentée par Maître Eric DIAS, avocat substituant Maître Martine GOUT, avocats au barreau de TULLE --===o0OE0o===-- Par ordonnance rendue le 13

.-19000 TULLE Défenderesse au contredit Représentée par Maître Eric DIAS, avocat substituant Maître Martine GOUT, avocats au barreau de TULLE --= = = o0 § 0o = = =-- Par ordonnance rendue le 13 juillet

OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU NORD - PARTENORD HABITAT [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Eric KUCHCINSKI MAGISTRAT TENANT L

7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Non comparant Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 29 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric