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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
63d22a7f9b3c8605deec1f5d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32f5e2fbe7c90043845
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de
Source officielleChambre des Urgences
6688de30676b73dd81b96e5c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : onsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
66921899f3a19d0db6b71251
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6981abc0cdc6046d47b842d9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 08 Septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 Novembre 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
659e4724553798000884728e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 novembre 2023 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
659e472a5537980008847292
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 novembre 2023 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
D'APPEL en date du 16 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 17 Mai 2022, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
64acf3f403c09105db6c0582
10 juillet 2023
10 juillet 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 09 Mai 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc990d1305477813107f
16 avril 2018
16 avril 2018
34) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94307
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du le 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du 17 septembre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007672298
9 mai 1980
9 mai 1980
SUBSEQUENTS QUI L'ONT REMPLACE, SONT INCOMPATIBLES AVEC LE PRINCIPE DE L'EGALITE DANS LA MESURE OU ELLES COMPORTENT UNE DIFFERENCE DE TRAITEMENT, EN CE QUI CONCERNE LES RESTITIONS A LA PRODUCTION, ENTRE LES GRUAUX
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69fc4efccdc6046d47e67c65
7 mai 2026
7 mai 2026
[N] [Q] représenté par Me GRUAU. La SAS BRAINFINGER n'a pas comparu ni personne pour elle. La SAS BRAINFINGER est redevable à l'égard de M.
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbd78cdc6046d47604f9a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[S] [R], [U], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : J Juges : ŀ( Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère
Source officielleJEX
68643bac0bb2f8a66ca64879
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SANDRINE GAUTIER, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC CRÉANCIER POURSUIVANT LA VENTE d'une part, ET : Monsieur [I] [X], né le 20 août 1980 à SAINT BRIEUC (22), de nationalité française, chauffeur grutier
Source officiellecomm
61372192cd580146773f4e1e
12 novembre 1991
12 novembre 1991
conducteur pour effectuer des travaux pour la société Usinor, devenue Unimétal, que, le 15 février 1983, alors que la grue fonctionnait, un tunnel en ferraille s'est effondré, entraînant la mort du grutier
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
63d8c0a42182c005de24d221
23 janvier 2023
23 janvier 2023
DECEMBRE 2022 Convocations des parties en date du 18 novembre 2022 LA COUR COMPOSÉE de Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
66921899f3a19d0db6b71253
9 juillet 2024
9 juillet 2024
code de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officiellePage 20 sur 70