CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 458 résultats pour « Jérémie Pajeot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91c

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Le 7 janvier 2010, Jérôme Z... a saisi le Juge aux Affaires Familiales d'Arras d'une demande d'élargissement de son droit de visite et d'hébergement ainsi que de diminution de la pension alimentaire mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8813d

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

Il prétend également avoir de très bons rapports avec Jérémy qui a du mal à se séparer de lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d574

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

et non pas chez les grands parents.

Source officielle
CC

pl

60793b349ba5988459c3c2e8

Cassation

2 février 1990

2 février 1990

être remises en cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 septembre 1988), rendu sur renvoi après cassation, que l'automobile de Mme Treille a heurté et blessé un piéton âgé de 8 ans, Jérôme

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c531

Cassation

2 février 1990

2 février 1990

être remises en cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 septembre 1988), rendu sur renvoi après cassation, que l'automobile de Mme Treille a heurté et blessé un piéton âgé de 8 ans, Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a1

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Jérôme X..., né le 3 décembre 1975, a été victime d'un accident de la circulation le 1er octobre 1995 alors qu'il était passager transporté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dede

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Jérôme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931e2

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

ENTRE : Monsieur Alain X... ... 17800 ECHEBRUNE Représentants :- Me Frédérique PASCOT de la SCP GAND-PASCOT-PENOT, avocat au barreau de POITIERS -Me Alain CIRIA, avocat au barreau de CHARENTE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee87

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

de prononcer le divorce des époux en application de l'article 233 du code civil, sans considération des faits à l'origine de celui-ci, de confirmer le jugement sur l'exercice conjoint, par les deux parents

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4ba81

Cassation

6 février 1980

6 février 1980

AVEC L'ACCUSE, JEROME Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b90

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Par lettres recommandées du 13 avril 2015, reçues le 20 suivant, JEREMY Y...et Sylvie X...ont respectivement interjeté appel de ce jugement. SUR LA FORME Sur l'appel de M. Jérémy Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6d0836fac7141b7e83c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jérôme PIANA - Me Olivia DUFLOT - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ef

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Amélie Z...et Jérôme X...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : Léa née le 31 mars 2003 et Enzo né le 4 avril 2006.

Source officielle
CC

pl

60793b359ba5988459c3c3ec

Cassation

13 décembre 2002

13 décembre 2002

de curateur (les consorts X...), ont demandé réparation de leurs préjudices aux époux Z... et aux époux Y..., tant comme civilement responsables que comme représentants légaux de leurs fils mineurs Jérôme

Source officielle
CC

pl

60793b3d9ba5988459c3c7f3

Cassation

13 décembre 2002

13 décembre 2002

de curateur (les consorts X...), ont demandé réparation de leurs préjudices aux époux Z... et aux époux Y..., tant comme civilement responsables que comme représentants légaux de leurs fils mineurs Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.

Source officielle
CA

8ème chambre

659f96b33328fa00087a257a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les relations sont devenues conflictuelles entre les parents et leur fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a8

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

Jérôme Jean Pierre Daniel X... ... 42230 SAINT-VICTOR-SUR-LOIRE né le 17 Octobre 1974 à SAINT-ETIENNE (42000) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me PEYRET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e043

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Ghislaine LOIZEAUX, avocat au barreau de LAON INTIMÉS Monsieur Jérôme X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101024

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Z... est domiciliée [...] en Côte d'ivoire et sur le second acte, le domicilede la mère est Baillif en Guadeloupe, alors que la mère supposée de l'appelant s'appelle Christiane, Jérôme Z... et non Jérôme

Source officielle

Page 20 sur 73

← PrécédentSuivant →