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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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3 mars 2011
Le 7 janvier 2010, Jérôme Z... a saisi le Juge aux Affaires Familiales d'Arras d'une demande d'élargissement de son droit de visite et d'hébergement ainsi que de diminution de la pension alimentaire mise
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20 juin 2006
Il prétend également avoir de très bons rapports avec Jérémy qui a du mal à se séparer de lui.
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20 janvier 2011
et non pas chez les grands parents.
pl
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2 février 1990
être remises en cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 septembre 1988), rendu sur renvoi après cassation, que l'automobile de Mme Treille a heurté et blessé un piéton âgé de 8 ans, Jérôme
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6 octobre 2004
Jérôme X..., né le 3 décembre 1975, a été victime d'un accident de la circulation le 1er octobre 1995 alors qu'il était passager transporté.
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23 mai 2011
Jérôme X...
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28 avril 2016
ENTRE : Monsieur Alain X... ... 17800 ECHEBRUNE Représentants :- Me Frédérique PASCOT de la SCP GAND-PASCOT-PENOT, avocat au barreau de POITIERS -Me Alain CIRIA, avocat au barreau de CHARENTE Madame
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8 septembre 2011
de prononcer le divorce des époux en application de l'article 233 du code civil, sans considération des faits à l'origine de celui-ci, de confirmer le jugement sur l'exercice conjoint, par les deux parents
cr
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6 février 1980
AVEC L'ACCUSE, JEROME Y...
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3 décembre 2015
Par lettres recommandées du 13 avril 2015, reçues le 20 suivant, JEREMY Y...et Sylvie X...ont respectivement interjeté appel de ce jugement. SUR LA FORME Sur l'appel de M. Jérémy Y...
Chambre 1-6
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3 octobre 2024
MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jérôme PIANA - Me Olivia DUFLOT - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
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9 juin 2011
Amélie Z...et Jérôme X...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : Léa née le 31 mars 2003 et Enzo né le 4 avril 2006.
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13 décembre 2002
de curateur (les consorts X...), ont demandé réparation de leurs préjudices aux époux Z... et aux époux Y..., tant comme civilement responsables que comme représentants légaux de leurs fils mineurs Jérôme
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31 mai 2012
Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.
8ème chambre
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10 janvier 2024
Les relations sont devenues conflictuelles entre les parents et leur fille.
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4 janvier 2010
Jérôme Jean Pierre Daniel X... ... 42230 SAINT-VICTOR-SUR-LOIRE né le 17 Octobre 1974 à SAINT-ETIENNE (42000) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me PEYRET, avocat
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26 mai 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Ghislaine LOIZEAUX, avocat au barreau de LAON INTIMÉS Monsieur Jérôme X...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101024
7 novembre 2018
Z... est domiciliée [...] en Côte d'ivoire et sur le second acte, le domicilede la mère est Baillif en Guadeloupe, alors que la mère supposée de l'appelant s'appelle Christiane, Jérôme Z... et non Jérôme
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