AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU Chambre Sociale
DTA_2408994_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente ; - les observations de Mme A.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410114_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411105_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406068_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2303097_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-8
6974b814cdc6046d478b0eb1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[X] [J] Intimé SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat
Source officielleOrdonnance sur requête
651d0286fe8d588318c1acd2
3 octobre 2023
3 octobre 2023
président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Jean-François JOURDAN
Source officielleChambre 4-5
6618cefa7935f50008be404b
11 avril 2024
11 avril 2024
MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301755_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301220_20230828
28 août 2023
28 août 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207773_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique JOURDAN.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207814_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204902_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107092_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
La présidente de la 2ème chambre, Dominique JOURDAN.
Source officielleChambre 1-1
6364ba49e405357f749ea57a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CABINET [G] représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
6364ba97e405357f749ea6dc
2 novembre 2022
2 novembre 2022
d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Appelante Société ADOMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentée par Me Jean-François JOURDAN
Source officielleChambre 1-6
64a65fbfbbd03a05db9650c6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
NAUTIC LOISIRS MEDITERRANEE Représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentée et assistée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS
Source officielleChambre 1-3
671b352d2edfb0b58c05e9af
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[T] [P] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benoît LAMBERT de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2302136_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne au préfet de l'Indre en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508887_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
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