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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408994_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente ; - les observations de Mme A.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410114_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411105_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406068_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2303097_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6974b814cdc6046d478b0eb1

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[X] [J] Intimé SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

651d0286fe8d588318c1acd2

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Jean-François JOURDAN

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301755_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301220_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207773_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

La présidente de la 2ème chambre, Dominique JOURDAN.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207814_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204902_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107092_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

La présidente de la 2ème chambre, Dominique JOURDAN.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba49e405357f749ea57a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

CABINET [G] représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba97e405357f749ea6dc

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Appelante Société ADOMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentée par Me Jean-François JOURDAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a65fbfbbd03a05db9650c6

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

NAUTIC LOISIRS MEDITERRANEE Représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentée et assistée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b352d2edfb0b58c05e9af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[T] [P] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benoît LAMBERT de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2302136_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne au préfet de l'Indre en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508887_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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