Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2403250_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2405261_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Parastatis, représentant les époux D. Considérant ce qui suit : 1. Mme C D, née le 13 août 1979, et M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2405711_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2406049_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Jacquinot, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, de nationalité togolaise, né le 31 décembre 1985 fait valoir être entré sur le territoire français en 2007.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2406855_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Dumortir, se substituant à Me Shebavok, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2408430_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Hagege, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209c
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b2
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92100
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 05 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92109
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 05 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92180
19 mars 2015
19 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 19 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92185
19 mars 2015
19 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 19 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d3
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller M. Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921db
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bf
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 AVRIL 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
ébouté M. Guillaume X...de l'intégralité de ses demandesc/M. Xavier Y
6253cd0fbd3db21cbdd922d0
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303359_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
par lequel le maire de la commune de Puteaux a autorisé la SAS République à construire un immeuble de 20 logements collectifs dont deux maisons individuelles sur le terrain situé au 21-25 rue Marius Jacotot
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a25
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Statuant sur appel d'une ordonnance de référé Ordonnance de clôture rendue le 13 juin 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Chantal JACQUOT-PERRIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2becab83ab779a7ba404
3 avril 2024
3 avril 2024
des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f57
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 29 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officiellePage 20 sur 113