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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2416641_20241119
19 novembre 2024
formé contre les décisions du 21 juin 2024 des autorités consulaires françaises à Brazzaville (C) refusant de délivrer un visa de long séjour au titre de la réunification familiale à Mme H G et aux jeunes
Pôle 6 - Chambre 13
662c94f8b787c4000862f65b
26 avril 2024
de douleurs lombaires, - une absence de douleurs à la palpation du rachis, - une absence contracture paravertébrale, - une absence de trouble de la marche ni de signe de lasègue.
CHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
Vous faites partie d'une équipe de trois personnes chargées d'encadrer les très jeunes enfants (de 3 mois à 3 ans) confiés à la structure située sur la commune de [Localité 4].
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.
Chambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbbd
5 mai 2022
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Sécurité sociale
6163db3721096bcc7de7d129
12 janvier 2010
Le rapport d'expertise fait ressortir la violence du traumatisme initial, le caractère très douloureux de la blessure et des soins ultérieurs ainsi qu'une douleur morale intense.
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
lombaires, une douleur de la tabatière du pouce gauche avec discrète limitation de l'adduction, un important remaniement tégumentaire et cicatriciel étagé des membres inférieurs gauche et droit.
4ème chambre
668454908bcff606d9c9222f
2 juillet 2024
Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences ; 10.
1ère chambre
DTA_2001101_20230209
9 février 2023
Le 26 octobre 2018, le jeune E A, âgé de 14 ans et 8 mois, s'est plaint auprès de sa mère de violentes douleurs abdominales et a vomi à plusieurs reprises.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007787509
17 avril 1991
Sur le préjudice : Considérant que le ministre soutient que le tribunal administratif a fait une évaluation excessive du préjudice résultant des troubles dans leurs conditions d'existence et de la douleur
JAF
67f59469bbf04ef7857c362a
7 avril 2025
07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Monsieur [G], [W], [J] [D] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Victor DOMINGUES
cr
6137255ccd5801467741d0f1
17 janvier 1991
l'absence des symptômes habituels de l'occlusion pendant la période du 19 au 23 décembre ; qu'il avait été constaté au contraire une amélioration progressive de l'état de la malade (disparition des douleurs
662c94f8b787c4000862f659
dans la poitrine, Siège des lésions : poitrine côté gauche, Nature des lésions : douleurs ».
6079a8af9ba5988459c4e7aa
24 novembre 1971
DEMANDEUR ; ALORS QUE, D'UNE PART, LE PARTAGE DE LA RESPONSABILITE, PRONONCE CONTRE LE DEMANDEUR, ETAIT OPPOSABLE A LA COMMUNE ET, PARTANT, A SON ASSUREUR, AYANT CAUSE A TITRE PARTICULIER, PAR LE JEU
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
du genou - par ailleurs se plaint de douleurs diffuses : douleurs d'épaule droite, mâchoire, cervicalgies, lombalgies, jambe gauche jusqu'au pied (petit orteil), pas de douleur en région malléolaire
Rétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca2b
27 octobre 2025
Il fait valoir son état de vulnérabilité tenant à son jeune âge et sa nationalité.
Pôle 1 - Chambre 13
68f71376cbf3d85a0c71ebce
20 octobre 2025
Par ailleurs, son état de santé s'est aggravé en détention en raison de cauchemars, de douleurs importantes, l'absence de tout médicament contre la douleur en prison, des vertiges, des sensations au
4ème Chambre
DTA_2304414_20240111
11 janvier 2024
A B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer
8ème Chambre
DTA_2402561_20250429
29 avril 2025
C A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020319137
23 février 2009
agriculteurs d'Argelès-Gazost, le centre cantonal des jeunes agriculteurs de Saint-Laurent et Labarthe de Neste, le centre cantonal des jeunes agriculteurs du Val d'Azun, le centre cantonal des jeunes
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