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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416641_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

formé contre les décisions du 21 juin 2024 des autorités consulaires françaises à Brazzaville (C) refusant de délivrer un visa de long séjour au titre de la réunification familiale à Mme H G et aux jeunes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f8b787c4000862f65b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

de douleurs lombaires, - une absence de douleurs à la palpation du rachis, - une absence contracture paravertébrale, - une absence de trouble de la marche ni de signe de lasègue.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bec208351cec65865a3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vous faites partie d'une équipe de trois personnes chargées d'encadrer les très jeunes enfants (de 3 mois à 3 ans) confiés à la structure située sur la commune de [Localité 4].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbbd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163db3721096bcc7de7d129

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Le rapport d'expertise fait ressortir la violence du traumatisme initial, le caractère très douloureux de la blessure et des soins ultérieurs ainsi qu'une douleur morale intense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3f

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

lombaires, une douleur de la tabatière du pouce gauche avec discrète limitation de l'adduction, un important remaniement tégumentaire et cicatriciel étagé des membres inférieurs gauche et droit.

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454908bcff606d9c9222f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences ; 10.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001101_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Le 26 octobre 2018, le jeune E A, âgé de 14 ans et 8 mois, s'est plaint auprès de sa mère de violentes douleurs abdominales et a vomi à plusieurs reprises.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007787509

Admin. suprême

17 avril 1991

17 avril 1991

Sur le préjudice : Considérant que le ministre soutient que le tribunal administratif a fait une évaluation excessive du préjudice résultant des troubles dans leurs conditions d'existence et de la douleur

Source officielle
TJ

JAF

67f59469bbf04ef7857c362a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Monsieur [G], [W], [J] [D] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Victor DOMINGUES

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0f1

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

l'absence des symptômes habituels de l'occlusion pendant la période du 19 au 23 décembre ; qu'il avait été constaté au contraire une amélioration progressive de l'état de la malade (disparition des douleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f8b787c4000862f659

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

dans la poitrine, Siège des lésions : poitrine côté gauche, Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e7aa

Cassation

24 novembre 1971

24 novembre 1971

DEMANDEUR ; ALORS QUE, D'UNE PART, LE PARTAGE DE LA RESPONSABILITE, PRONONCE CONTRE LE DEMANDEUR, ETAIT OPPOSABLE A LA COMMUNE ET, PARTANT, A SON ASSUREUR, AYANT CAUSE A TITRE PARTICULIER, PAR LE JEU

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750ba6527a11effc4b717

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

du genou - par ailleurs se plaint de douleurs diffuses : douleurs d'épaule droite, mâchoire, cervicalgies, lombalgies, jambe gauche jusqu'au pied (petit orteil), pas de douleur en région malléolaire

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6901af40748a422ad953ca2b

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il fait valoir son état de vulnérabilité tenant à son jeune âge et sa nationalité.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

68f71376cbf3d85a0c71ebce

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Par ailleurs, son état de santé s'est aggravé en détention en raison de cauchemars, de douleurs importantes, l'absence de tout médicament contre la douleur en prison, des vertiges, des sensations au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304414_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2402561_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

C A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020319137

Admin. suprême

23 février 2009

23 février 2009

agriculteurs d'Argelès-Gazost, le centre cantonal des jeunes agriculteurs de Saint-Laurent et Labarthe de Neste, le centre cantonal des jeunes agriculteurs du Val d'Azun, le centre cantonal des jeunes

Source officielle

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