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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdc
9 décembre 2015
9 décembre 2015
du notaire chargé des opérations de comptes, liquidation et partage des biens immeubles, Statuant à nouveau du chef de la disposition réformée, Commet, Me C..., notaire à Ajaccio, 3 rue Eugéne Macchini
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006640811
17 septembre 2015
17 septembre 2015
xa0; 737/12 10/11/2011 Orsola IERMANO 19/12/1951 Mercogliano Maurizio ALBACHIARA 741/12 10/11/2011 Franca Rita MARCHIONE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Stefano LUZI 1969 Vania MAGGI 1966 Giovanni MAGGIO 1964 Maria Antonietta MARAZZI 1973 Francesco Maria MARCACCI 1981 Giuseppe Leonardo MARCHITELLI 1975 Bruno MARCONI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0701JUD004920499
1 juillet 2004
1 juillet 2004
La société requérante a son siège social à Mont sur Marchienne. 5.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0505DEC001121584
5 mai 1986
5 mai 1986
He had participated in a gathering of about two hundred people marching through the streets and damaging cars and shop windows.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904
14 février 2019
14 février 2019
LOTTICI 12/02/1939 Pietro LUCONI 10/08/1943 Ferruccio MAGANI 24/04/1940 Corrado MANCINI 17/04/1946 Vittorio MANDELLI 23/06/1943 Umberto MANNI 25/12/1941 Carla MANNUCCI 30/09/1933 Secondo Giuseppe MARCHISONE
Source officielleChambre 4-4
6364ba13e405357f749ea458
20 octobre 2022
20 octobre 2022
TADDEI-FUNEL Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Me Jean-luc MARCHIO
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557c1cdc6046d47709355
7 avril 2026
7 avril 2026
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC professionnelle et RCD de la société MARCHIANO
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227b
10 avril 2015
10 avril 2015
avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS WDK GROUPE PARTNER, venant aux droits de la société PARTNER JOUET, prise en la personne de son représentant légal Node Parc Touraine 90 Rue Guglielmo Marconi
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686c2cdedd7001754d621f42
7 juillet 2025
7 juillet 2025
HELLANGE (GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG), représentée par Me Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS : Société INTERBOUST demeurant Centre d’Affaires CESCON - 4 rue Marconi
Source officiellePPP Contentieux général
65c1310fd4f3671a27f817b1
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Monsieur [E], tenu d'une notification de son congé pour vente aux locataires, verse aux débats une copie du congé pour vendre, signifié à chacun d’eux le 04 octobre 2022, par la SCP Isabelle MARCONI MEILLAN
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8687a
15 mai 2003
15 mai 2003
INTIMÉES : SOCIÉTÉ GD SARL 59 Rue Garibaldi 69006 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me CIEVET, avocat au barreau de LYON, Toque 187 SOCIÉTÉ ZINDACAL Guillermo Marconi
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00962_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
16 juin 2014, qui a été retourné par les services postaux avec la mention " destinataire inconnu à cette adresse ", il résulte de l'instruction que la commune a expédié ce même programme au 62 rue Marconi
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00221_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 17 mai 2019 et le 11 mars 2021, la société Les Compagnons Paveurs, représentée par son liquidateur judiciaire, la SELARL Axyme, représentée par Me Petrelli,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC002952995
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Marco MARCHIONETTI Pesaro 1938 8. Luciano CAPASSO Bari 1949 9. Nicola MORETTI Bari 1944 10.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1006JUD004146217
6 octobre 2020
6 octobre 2020
After that, a group of around fifty to sixty protesters continued marching in the streets of Valladolid city centre, mostly through pedestrian streets, and moved towards a square, Plaza de San Lorenzo.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3c3c2a5bdff9703000c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
rapide inspection, je me suis aperçu que l'appareil fonctionnait correctement et que l'origine du défaut du débit était due au pincement d'un tuyau plastique sous une plaque de métal sur laquelle nous marchions
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb770d
4 avril 2024
4 avril 2024
Sur le retour du déjeuner, nous marchions, les autres étaient devant. Je me suis retrouvée avec [P] derrière. C'est alors qu'il a abordé l'idée de faire un plan à 3 avec [Y] [J] en rigolant.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
MAGGIO 1964 MARTINA FRANCA italienne Maria Antonietta MARAZZI 1973 RIETI italienne Francesco Maria MARCACCI 1981 Vetralla italienne Giuseppe Leonardo MARCHITELLI 1975 GIOIA DEL COLLE italienne Bruno MARCONI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616301534c6681071edf67f9
23 mars 2012
23 mars 2012
titre 'J'ai encore rêvé d'elle' - de constater que les membres du groupe 'Il était une fois', et notamment [E] [E] et [J] [J] ont conclu un contrat d'enregistrement exclusif avec la société PATHE MARCONI
Source officiellePage 20 sur 27