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521 résultats pour « Marchioni-Petrucelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdc

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

du notaire chargé des opérations de comptes, liquidation et partage des biens immeubles, Statuant à nouveau du chef de la disposition réformée, Commet, Me C..., notaire à Ajaccio, 3 rue Eugéne Macchini

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC006640811

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

xa0;     737/12 10/11/2011 Orsola IERMANO 19/12/1951 Mercogliano Maurizio ALBACHIARA              741/12 10/11/2011 Franca Rita MARCHIONE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Stefano LUZI 1969   Vania MAGGI 1966   Giovanni MAGGIO 1964   Maria Antonietta MARAZZI 1973   Francesco Maria MARCACCI 1981   Giuseppe Leonardo MARCHITELLI 1975   Bruno MARCONI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0701JUD004920499

Admin. suprême

1 juillet 2004

1 juillet 2004

    La société requérante a son siège social à Mont sur Marchienne. 5.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0505DEC001121584

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

He had participated in a gathering of about two hundred people marching through the streets and damaging cars and shop windows.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

LOTTICI 12/02/1939 Pietro LUCONI 10/08/1943 Ferruccio MAGANI 24/04/1940 Corrado MANCINI 17/04/1946 Vittorio MANDELLI 23/06/1943 Umberto MANNI 25/12/1941 Carla MANNUCCI 30/09/1933 Secondo Giuseppe MARCHISONE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba13e405357f749ea458

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

TADDEI-FUNEL Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Me Jean-luc MARCHIO

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557c1cdc6046d47709355

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC professionnelle et RCD de la société MARCHIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9227b

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS WDK GROUPE PARTNER, venant aux droits de la société PARTNER JOUET, prise en la personne de son représentant légal Node Parc Touraine 90 Rue Guglielmo Marconi

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686c2cdedd7001754d621f42

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

HELLANGE (GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG), représentée par Me Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS : Société INTERBOUST demeurant Centre d’Affaires CESCON - 4 rue Marconi

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c1310fd4f3671a27f817b1

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Monsieur [E], tenu d'une notification de son congé pour vente aux locataires, verse aux débats une copie du congé pour vendre, signifié à chacun d’eux le 04 octobre 2022, par la SCP Isabelle MARCONI MEILLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8687a

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

INTIMÉES : SOCIÉTÉ GD SARL 59 Rue Garibaldi 69006 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me CIEVET, avocat au barreau de LYON, Toque 187 SOCIÉTÉ ZINDACAL Guillermo Marconi

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00962_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

16 juin 2014, qui a été retourné par les services postaux avec la mention " destinataire inconnu à cette adresse ", il résulte de l'instruction que la commune a expédié ce même programme au 62 rue Marconi

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE00221_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés le 17 mai 2019 et le 11 mars 2021, la société Les Compagnons Paveurs, représentée par son liquidateur judiciaire, la SELARL Axyme, représentée par Me Petrelli,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC002952995

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

  Marco MARCHIONETTI   Pesaro   1938   8.   Luciano CAPASSO     Bari   1949   9.   Nicola MORETTI     Bari   1944   10.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1006JUD004146217

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

After that, a group of around fifty to sixty protesters continued marching in the streets of Valladolid city centre, mostly through pedestrian streets, and moved towards a square, Plaza de San Lorenzo.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3c3c2a5bdff9703000c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

rapide inspection, je me suis aperçu que l'appareil fonctionnait correctement et que l'origine du défaut du débit était due au pincement d'un tuyau plastique sous une plaque de métal sur laquelle nous marchions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

660f950aa40f8b0008cb770d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur le retour du déjeuner, nous marchions, les autres étaient devant. Je me suis retrouvée avec [P] derrière. C'est alors qu'il a abordé l'idée de faire un plan à 3 avec [Y] [J] en rigolant.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

MAGGIO 1964 MARTINA FRANCA italienne Maria Antonietta MARAZZI 1973 RIETI italienne Francesco Maria MARCACCI 1981 Vetralla italienne Giuseppe Leonardo MARCHITELLI 1975 GIOIA DEL COLLE italienne Bruno MARCONI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616301534c6681071edf67f9

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

titre 'J'ai encore rêvé d'elle' - de constater que les membres du groupe 'Il était une fois', et notamment [E] [E] et [J] [J] ont conclu un contrat d'enregistrement exclusif avec la société PATHE MARCONI

Source officielle

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