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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il a été hospitalisé au sein de cet établissement de santé du 6 au 11 mars 2014 afin que soit réalisé un bilan préopératoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fb6a1876057df5d2f3
18 mai 2022
18 mai 2022
Mme [G] soutient qu'elle a toujours fait des compte-rendus à l'oral et que tel a été le cas après le courriel du 28 mars 2017 de M.
Source officielle1ère Chambre
659e49eb55379800088473e3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Caroline BRISSIAUD, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e501
24 mai 2017
24 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02749_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que la cession des parcelles litigieuses au prix de 74 euros hors taxe le mètre carré est conforme à l'avis que France Domaine a rendu le 4 mai 2016 et qui a, en outre,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01068
23 juin 2015
23 juin 2015
, il y a eu un retard de transmission des écritures : pièces et relevés physiques de la caisse du mois de mars 2008, ne sont pas parvenus fin mai aux services du sièges social, comme la caisse d'avril
Source officielle17e Chambre B
6033e93b01e21b9a389f122a
9 mars 2017
9 mars 2017
Mars 2017 Signé par Madame Sophie PISTRE, Conseiller, pour le président empêché et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
68df58a05835300816d8163e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
mars 1995. 6.
Source officielle2ème Chambre
627b55a176c5d9057df8008e
10 mai 2022
10 mai 2022
DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Alexia JACQUOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 10 MAI 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 18/00672) rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035e4d8bbb7f04b03cb49c6
4 février 2016
4 février 2016
MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions de l'article
Source officielleChambre commerciale 3-2
6864bde6cf476b3ae02584db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
: à : Me Hélène LADIRE Me Caroline GUERARD-OBERTI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleChambre 1-2
6780be28780de3a214879ede
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2] 1971, a bénéficié le 24 février 2022, d'un scanner abdomino pelvien en raison d'un bilan hépatique perturbé.
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85eea4ff9ec259c09aaa
3 octobre 2024
3 octobre 2024
période janvier-mai 2018 par rapport à la période janvier-mai 2017.
Source officielleChambre 1-2
6973a30ecdc6046d4770cfad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par le Président du TJ de MARSEILLE en date du 23 Mai 2025 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/04304.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
602d26d35258d13dbe7135c8
16 février 2021
16 février 2021
[O], dirigeant de la société Imprimerie Georges Frère, le tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a, par jugement rendu le 21 mars 2011, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
602d26d35258d13dbe7135cd
16 février 2021
16 février 2021
[G], dirigeant de la société Imprimerie Georges Frère, le tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a, par jugement rendu le 21 mars 2011, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la
Source officielle8ème chambre
695f8218cdc6046d479baf1a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par conclusions enregistrées au RPVA le 8 mars 2023, M. [S] et Mme [T] demandent à la cour : Accueillir les demandes de Mme [T] et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feef8faf13e2e973ce5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[U] [V] et le syndicat de la plateforme chimique de [Localité 8] ont respectivement interjeté appel de cette décision le 21 mai 2019 à l'encontre de la SA ARKEMA et de la SASU KEM ONE.
Source officielleChambre civile 1-6
662b440efe25450008314dae
25 avril 2024
25 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163f655c5e1c13d83dae35a
7 janvier 2010
7 janvier 2010
APELLE, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Caroline FEVRE, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article
Source officiellePage 20 sur 35