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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
653ca6af83c9498318209dc7
27 octobre 2023
suivants pour fixer le taux à 12 % : '- de l'absence d'état antérieur interférant, - des valeurs d'abduction et d'antépulsion à 90°, la main ne pouvant se porter sur la tête et la manoeuvre main à la nuque
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210586
24 septembre 2020
une normale à 170°) et une antépulsion à 130° (pour une normale à 180°), une rétropropulsion à 20° (pour une normale à 40°), une rotation externe à 50° (pour une normale à 60°), les mouvements mains-nuque
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 07 / 10381 du 19 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AIX EN PROVENCE) né le 20 Mai 1978 à NUMUR-BELGIQUE (99), demeurant .
ECLI:FR:CCASS:2011:C200330
17 février 2011
imputable à l'accident et de nature à l'empêcher de reprendre son emploi antérieur de voyageur-représentant-placier immobilier, ne conservait après consolidation que des séquelles physiques au niveau de la nuque
- Asile - 15 jours
DTA_2401408_20240213
13 février 2024
Il fait valoir qu'il lui été imposé par un policier qui avait plaqué sa main sur sa nuque et qui lui montrait ostensiblement son arme de signer des papiers sans la présence d'un interprète, qu'aucune nourriture
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-203554
9 juin 2020
à l’hôpital de Serres pour y subir des examens, mais il soutient que ces examens étaient superficiels et n’aboutirent à aucun traitement, ce qui eut comme résultat l’agrandissement de la boule à sa nuque
Chambre 3 cab 03 C
66fd8cae38de0398b516f4a8
1 octobre 2024
Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 Me Julie CANTON - 408 la SELARL CHRISTOPHE NEYRET AVOCATS - 815 la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 la SELEURL PHILIPPE NUGUE
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2509971_20260326
26 mars 2026
, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, non communiqué, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue
DTA_2509973_20260323
23 mars 2026
DTA_2509977_20260323
3ème Chambre
DTA_2003500_20220810
10 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er juillet 2020 et le 14 mars 2022, la communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI), représentée par Me Nugue, demande
2EME PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2022
Main-nuque réalisé lentement. Main-dos : Le pouce droit arrive à la jonction dorso-lombaire. Pouce gauche en D3. Manoeuvre de Jobe indolore à droite.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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1 avril 2026
Mains sur vertex et nuques complète.
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15 novembre 2007
HAITI veuve GERMA, née le 13 novembre 1947 à Taiohae (Nuku-Hiva), de nationalité française, demeurant à Taputapuatea PK 12,500 (Raiatea) ; 2- Monsieur Denis GERMA, né le 6 novembre 1971 à Taiohae (Nuku-Hiva
8ème chambre
DTA_2108096_20220718
18 juillet 2022
Lily I, alors âgée de deux ans, a présenté des épisodes de céphalées, vomissements et raideur de la nuque qui ont nécessité son hospitalisation à l'hôpital de Martigues du 19 au 29 avril 2012 pour une
1ère chambre
DTA_2004526_20230124
24 janvier 2023
En soulevant la charge, elle a ressenti une violente douleur dans la nuque, laquelle s'est intensifiée au cours de la journée.
ECLI:CEDH:001-109486
4 janvier 2012
Ecchymose de 2 x 2 cm à l’intérieur du coude droit, ecchymose de 1   x   2 cm sur le poignet gauche, ecchymose de 6 x 1 cm sur le côté droit du cou, ecchymose de 2   x   2 cm sur la nuque
3e chambre sociale
635a2198c549ea05a7cd2c7c
26 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE Mme [B] [C], salariée de la société [4] en qualité d'aide de ménage a été victime d'un accident du travail le 15 novembre 2012 à la suite duquel elle présentait une contusion à la nuque
Chambre 4-8
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20 juillet 2023
abduction : 60° - 60° / 85° - 90° - adduction : 20° / 30° - rétropulsion : 25°/40° - rotation externe : 60° / 60° - main - lombes : L.5 / d12 - distance pouce - C7 : 41 cm /24 cm - mouvement main-nuque
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me ALEXANDRA MOATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedf95172da17169e995ff
3 octobre 2024
(sub scapulaire) réalisé avec douleurs, palm up (supra épineux + biceps) réalisé avec douleurs, cross arm et yocum (conflit sous acromial) réalisés avec douleurs modérées Mouvements complexes : main-nuque
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