avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INCIDENT DU 3 AVRIL 2026 Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Pascale ROCK

----------------------------------------------------------------- Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [C] née le 13 Juillet 1975 à MONTBELIARD (25200) de nationalité Française Le St Rock

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2025 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Fre´de´ric Rock, M. Bernard Roels, M. Fabrice Ryckewaert, M. Alain Saison, M. Fre´de´ric Segard, M. Patrick Selingue, Mme Ve´ronique Seys, M. Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M.

X..., dit Dick Y..., a animé de manière continue des émissions consacrées au Rock and Roll du 17 janvier 1983 au 30 juin 1991 pour le compte de la société Radio Monte Carlo (RMC); qu'il a signé successivement

Georges A..., demeurant ..., 4 / de Mme Marie Y..., épouse A..., demeurant Obtuse Rocks road, 06805 Broofielf (Connecticut - Etats-Unis), 5 / de Mme Marie-Thérèse Z..., veuve A..., demeurant ...,

B fait notamment état de la saisie en 2012 de son véhicule " Rolls-Royce Silver Spur ", de sa qualité de président de l'association " Rolls Simply Addict III " et d'un courrier qui lui a été adressé le

  In the case of Rock Ruby Hotels Ltd v.

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Christopher Whomersley , agent, David Pannick QC   Jessica Simor , conseil, Frances Logan , Stephen Rock , conseillers.

siège est à Fort de ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel de Fort de France (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Antonine Yung Z..., demeurant Quartier Saint-Rock

magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Caroline POTTIER, adjointe administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et de Pascale ROCK

, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté lors des débats de Caroline POTTIER, adjointe administrative faisant fonction de Greffier et de Pascale ROCK

Blues Rock Café, pour que soit ouverte à son égard une procédure de redressement judiciaire. Le tribunal ayant rejeté cette demande par le jugement déféré, l'URSSAF en a relevé appel.

requérante pour l'exploitation du service Skyrock au motif qu'existaient déjà dans cette zone deux radios musicales jeunes adultes autorisées, Voltage, programme musical diffusant des variétés, pop-rock

ESPAGNE, ET PROPRIETAIRE DE RESIDENCES SECONDAIRES EN PERIGORD, A IMPORTE EN FRANCE SOUS LE REGIME DE L'ADMINISTRATION EN FRANCHISE TEMPORAIRE DEUX AUTOMOBILES DE MARQUE ETRANGERE, UNE VOITURE ROLLS-ROYCE

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

[V] [E] est propriétaire d'un véhicule de marque Rolls Royce de type Silver immatriculé [Immatriculation 1]. En 2010, il a confié son véhicule pour réparations à la société L'atelier gérée par M. 

délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK